*505/23Service hydrographique du Canada – Calculs de la déclinaison magnétique

(Publication récurrente de l'avis *505/23, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Ouest 05/2023.)

Les navigateurs sont informés que le SHC a adopté le Modèle magnétique mondial (WMM) harmonisé, qui se trouve sur le site web du NCEI/NOAA. Les anciennes informations concernant la déclinaison de la rose de compas sur les produits de navigation du SHC peuvent être mises à jour en utilisant le site web : Magnetic Declination Estimated Value. Bien que les différences dans les déclinaisons des modèles soient faibles chaque année, elles peuvent gagner en importance sur une longue période.

*1207/23Service hydrographique du Canada – Processus de révision de noms géographiques inappropriés

(Publication récurrente de l'avis *1207/23, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Ouest 12/2023.)

Les dossiers du Service hydrographique du Canada pourraient contenir des noms géographiques susceptibles d’être considérés comme inappropriés, offensants et péjoratifs. Les autorités de dénomination géographique s’affairent à corriger plusieurs toponymes offensants, le processus de révision est en cours. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les noms géographiques inappropriés, veuillez consulter l’annonce suivante.

*208/24Côte ouest de l’archipel Haida Gwaii – Zone de protection volontaire pour le transport

(Publication récurrente de l'avis *208/24, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Ouest 02/2024.)

Référence : Avis *1105/21 est annulé.

Zone de protection volontaire pour le transport maritime, rive ouest de Haida Gwaii
(anciennement îles de la Reine-Charlotte)

L’emplacement éloigné de Haida Gwaii, son littoral accidenté, son riche patrimoine écologique et culturel, et les conditions météorologiques et de mer variables rendent l’île vulnérable aux risques de pollution causés par les pannes et les accidents maritimes.La zone de navigation étant plus au large, le temps de réponse adéquat à une urgence sera augmenté, réduisant les risques potentiels d’incidents maritimes. Cela réduit les risques d’échouement et de déversements d’hydrocarbures.

Une zone de protection volontaire pour le transport maritime sur la rive ouest de Haida Gwaii est actuellement en vigueur. Dans la zone de protection volontaire, on demande aux bâtiments commerciaux d’une jauge brute de 500 ou plus de respecter une distance minimale de 50 milles marins de la rive ouest de Haida Gwaii, avec les exemptions suivantes :

Exemptions de la distance de 50 milles marins demandée :

•Navires de croisière, qui doivent observer une distance minimale de 12 milles marins de la rive.
•On demande aux bâtiments qui naviguent de l’Alaska à la Colombie-Britannique ou à l’État de Washington, ou vice versa, dans la zone de protection volontaire de respecter une distance d’au moins 25 milles marins de la rive.
•Aucune distance minimale n’est demandée pour les remorqueurs et les chalands (y compris les remorqueurs qui pousse et à l’épaule ) ni pour les bâtiments menant des activités de pêche commerciale.

•Les bâtiments visés par le présent bulletin ne sont pas tenus de respecter les distances minimales demandées si cela peut compromettre la sécurité de la navigation, du bâtiment, des passagers ou du fret.

Voici les coordonnées de la zone de protection volontaire pour le transport maritime :

On demande aux bâtiments de respecter volontairement ces distances, seulement lorsque cela ne compromet pas la sécurité de la navigation, du bâtiment, des personnes à bord et du fret.

*1105/24Transports Canada – Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique

(Publication récurrente de l'avis *1105/24, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Ouest 11/2024.)

Référence : Avis *1004/23 est annulé.

Les lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord, qui sont non contraignantes, visent à améliorer la sécurité sur les plans d’eau en réduisant les interférences entre les activités marines des Premières Nations, comme la pêche et la récolte littorale, et la navigation commerciale entre Kitimat et l’entrée Browning. Les lignes directrices sont entrées en vigueur le 1er septembre 2022 et seront examinées périodiquement.

Les lignes directrices s’appliquent à tous les navires qui naviguent sur les voies situées entre Kitimat et l’entrée Browning. Ce secteur comprend :

Le document complet des lignes directrices est disponible au Colombie-Britannique – Côte Nord Lignes directrices sur la gestion des voies navigables.

Ces lignes directrices ne remplacent ou ne modifient d’aucune façon l’application des lois et des règlements canadiens et internationaux, y compris le Règlement sur les abordages. De plus, ces lignes directrices ne limitent d’aucune façon le capitaine ou le pilote d’un navire dans sa capacité à prendre des décisions pour protéger le navire, l’équipage ou l’environnement marin.

Les lignes directrices comprennent des renseignements pour :

•tous les navires qui portent sur :

­- les zones de sécurité côtière;
­- les mesures de routage;
­- les réductions de la vitesse;
­- les croisements et les passages;
­- une zone d’opération spéciale dans le passage Wright;
­- les pannes mécaniques ou électriques.

•les grands navires marchands, notamment les vraquiers, les navires de marchandises générales, les navires de vrac liquide et les navires à passagers;
•les remorqueurs et les barges;

•les navires qui naviguent dans les secteurs préoccupants des Premières Nations où une attention spéciale doit être portée afin de s’assurer que les usagers des collectivités locales peuvent utiliser le secteur et s’y déplacer en toute sécurité.

*505/26Zones de protection marine d’Anguniaqvia Niqiqyuam (ZPMAN), Tarium Niryutait (ZPMTN) ET– Protection du béluga et de la baleine boréale : Évitement volontaire et zones de ralentissement

(Publication récurrente de l'avis *505/26, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Ouest 05/2026.)

Les deux zones de protection marine (ZPM) établies dans la région de l’Arctique de l’Ouest sont situées dans la région désignée des Inuvialuit et, par conséquent, toutes les activités doivent respecter la Convention définitive des Inuvialuit, (en anglais seulement). La protection et la préservation de la faune, de l’environnement et de la productivité biologique de l’Arctique est l’un des principes de base de la Convention définitive des Inuvialuit. C’est ce principe qui a mené la Société régionale inuvialuite et le Conseil inuvialuit de gestion du gibier à établir les ZPM dans la région de l’Arctique de l’Ouest. Les eaux qui constituent les ZPM, ainsi que les eaux avoisinantes, et les habitats marins extracôtiers de la mer de Beaufort et du Amundsen Gulf sont des habitats d’alimentation et des voies de déplacement estivaux importants (de mai à octobre) de la population de bélugas de l’Est de la mer de Beaufort et de la population de baleines boréales de Béring-Chukchi-Beaufort.

MESURES DE PROTECTION RÈGLEMENTAIRES

Toutes les espèces de baleines sont protégées en vertu du Règlement sur les mammifères marins, conformément à la Loi sur les pêches, qui exige que tout contact accidentel entre un véhicule ou un engin de pêche et un mammifère marin soit immédiatement signalé à la ministre. À l’intérieur des limites des ZPM, conformément à la Loi sur les océans, le Règlement interdit de manière générale les activités qui perturbent, endommagent, détruisent ou retirent un organisme marin vivant de ces zones. Tout accident, y compris ceux impliquant un mammifère marin qui survient dans les zones de protection marine de Tarium Niryutait (ZPMTN) doit être signalé à la Garde côtière canadienne dans les deux heures suivant son occurrence. Bien que cette disposition ne s’applique pas à les zones de protection marine d’Anguniaqvia Niqiqyuam (ZPMAN), le signalement des incidents est encouragé. Pour les accidents maritimes tels que les collisions ayant lieu à l’intérieur de la ZPMAN ou à l’extérieur des ZPM, ou pour toute situation impliquant un mammifère marin mort ou en difficulté, communiquez avec le bureau de Pêches et Océans Canada à Inuvik, au 867-777-7500.
Pour obtenir de plus amples renseignements sur la ZPMAN et la ZPMTN, y compris les coordonnées des personnes-ressources locales et les distances minimales pour chaque espèce, consultez les avis 5 et 5A.3 dans la Partie A2 de l’Édition annuelle des Avis aux navigateurs.

MESURES DE PROTECTION VOLONTAIRES

Les mesures volontaires sont en vigueur du 1^er juin au 31 octobre. Voir la carte ci-dessus.
Ces mesures s’appliquent aux navires marchands, aux navires de croisière, aux petits navires et aux embarcations de plaisance, à l’intérieur des limites des ZPM et des autres zones désignées afin de prévenir les collisions avec les baleines et d’atténuer le bruit sous-marin généré par ces navires. Ces mesures ne doivent être prises que si elles ne compromettent pas la sécurité de la navigation.
Évitement (zone rouge) : Afin de réduire le risque de bruit sous-marin et de collision avec les baleines dans les ZPM, les navires doivent éviter de naviguer dans les ZPM, dans la mesure du possible. Si le passage dans la zone est nécessaire, les navires doivent ralentir jusqu’à une vitesse ne dépassant pas 10 nœuds sur le fond et poster une vigie supplémentaire, comme un observateur de mammifères marins, afin d’augmenter les chances de voir les baleines et ainsi prendre les mesures nécessaires pour les éviter. S’il n’est pas possible de contourner les baleines, il faut ralentir et attendre qu’elles s’éloignent à une distance supérieure à 400 mètres (0,215 mille marin) avant de reprendre la vitesse initiale ne dépassant pas 10 nœuds sur le fond ou moins. On recommande de redoubler de prudence en cas de pluie ou de brouillard ou si la mer est agitée, étant donné que les animaux sont plus difficiles à voir.
Réduction de la vitesse à 10 nœuds sur le fond ou moins (zones jaunes) : Pour réduire le risque de perturbations sonores sous-marines et de collision avec les baleines dans ces zones, on recommande que les navires ralentissent à une vitesse ne dépassant pas 10 nœuds sur le fond, qu’ils naviguent dans les chenaux de navigation et d’approvisionnement communautaire balisés et qu’ils postent des vigies supplémentaires.
Ces mesures volontaires sont secondaires par rapport aux droits prévus dans la Convention définitive des Inuvialuit.

Coordonnées des ZPM

La ZPM de Tarium Niryutait englobe trois secteurs de Mackenzie Bay : Okeevik, Kittigaryuit et Niaqunnaq. Les trois secteurs sont délimitées par des lignes droites et des lignes suivant la laisse de basse mer qui relient les coordonnées géographiques suivantes (Mercator à traverse universelle [UTM] Système de référence géodésique nord-américain de 1983 [NAD 83]).

La ZPM d’Anguniaqvia Niqiqyuam comporte deux zones de la mer de Beaufort, l’une dans Darnley Bay et l’autre dans Amundsen Gulf : la zone 1 et la zone 2. Elle englobe le fond marin, le sous-sol jusqu’à une profondeur de cinq mètres et la colonne d’eau, y compris les glaces. Les deux zones sont délimitées par des lignes droites et des lignes suivant la laisse de basse mer qui reliant les coordonnées géographiques ci-dessous (Mercator à traverse universelle [UTM] Système de référence géodésique nord-américain de 1983 [NAD 83]).

*601/26Service hydrographique du Canada – Cartes marines

*602/26Service hydrographique du Canada – Cartes électroniques de navigation

*603/26Service hydrographique du Canada – Cartes marines électroniques matricielles (BSB V3)

*604/26Transports Canada - Bulletins de la sécurité des navires No. 06, No. 07, No. 08, No. 09 et No. 10/2026

De nouveaux Bulletins de la sécurité des navires ont récemment été publiés sur le site web de Transports Canada.
Pour consulter ou télécharger ces bulletins, s’il vous plaît cliquez sur les liens ci-dessous :
Bulletin No. 06/2026 – Entrée en vigueur du Règlement sur les zones de services de trafic maritime (SOR/2025-275)
Bulletin No. 07/2026 – 2026 Campagne d'inspection concentrée sur la prévention des risques d’incendie
Bulletin No. 08/2026 – Protection des épaulards résidents du Sud dans les eaux de la Colombie-Britannique, 2026
Bulletin No. 09/2026 – Mesures de sécurité concernant les engins de sauvetage
Bulletin No. 10/2026 – Maintenant en vigueur : Exigences de rejet pour les navires de croisière
Inscrivez-vous au bulletin électronique pour recevoir un avis par courriel chaque fois qu'un nouveau Bulletin de la sécurité des navires est publié sur notre site web.
Contactez-nous au securitemaritime-marinesafety@tc.gc.ca ou 1-855-859-3123 (sans frais).

*605/26Publication de la Garde côtière canadienne - Modifications à l'Édition annuelle des Avis aux navigateurs 2026 - Partie A3, Avis 6 : Navigation dans les glaces, routes générales et demandes d’aide de brise-glaces

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1Détroit d’Hudson et Arctique canadien

Zone de trafic de services de trafic maritime du Nord canadien (NORDREG)
Les navigateurs doivent connaître l’existence de la Zone de services de trafic maritime du Nord canadien établie par le Règlement sur la zone de services de trafic maritime du Nord canadien. Le Règlement exige que certains bâtiments transmettent un compte rendu d’information au service STM du Nord avant de pénétrer dans une zone STM du Nord et lorsqu’ils naviguent dans cette zone. De manière générale, la zone STM du Nord comprend les eaux de la baie d’Ungava, de la baie d’Hudson et de la baie James de même que les eaux côtières du Nord du Canada se trouvant à l’intérieur du 60^e parallèle de latitude Nord, du 141^e méridien de longitude Ouest et de la limite extérieure de la zone économique exclusive; cependant, lorsque la limite internationale entre le Canada et le Groenland se trouve en deçà de 200 milles marins des lignes de base de la mer territoriale du Canada, la frontière internationale doit être substituée à cette limite extérieure.
La Garde côtière canadienne apporte un soutien aux opérations dans les glaces dans la zone STM du Nord. Toute demande d’aide de brise-glaces, de renseignements sur les glaces et de route dans les glaces devrait être adressée au service STM du Nord. Pour plus de renseignements sur ce système STM, sur la description des eaux qu’elle englobe et sur les exigences en matière de comptes rendus et d’autorisations, les marins doivent consulter la partie 3 des Aides radio à la navigation maritime (Atlantique, Saint-Laurent, Grands Lacs, Lac Winnipeg, Arctique et Pacifique).

(a)Pour des renseignements généraux sur l'état des glaces :

Pendant les heures d'ouverture (07h00-19h00 heure de l'Est 7 jours/semaine) :

Opérations de déglaçage :

Téléphone : 514-283-2784
Courriel : DFO.ICEOPS-ARCGLACE.MPO@dfo-mpo.gc.ca

Conditions des glaces :
Téléphone : 514-283-1752

Email : ssgarctique-issarctic@ec.gc.ca

Pour les informations sur la glace après les heures d'ouverture :

1.1Message de routage en régime de glaces

Chaque message requis par le paragraphe 9(1) du RSNPPEA doit contenir tous les désignateurs énumérés dans le Tableau 2. Le message de mise à jour requis par le paragraphe 9(2) du RSNPPEA doit contenir les désignateurs A à K. Il faut adresser tous les messages à TRANSPORTS CANADA et les transmettre à l’un des centres des Services de communication et de trafic maritimes désignés par la Garde côtière canadienne pour la réception des rapports du Règlement sur la zone de services de trafic maritime du Nord canadien (NORDREG). La description de la route prévue du désignateur G du Tableau 2 peut comprendre plus d’une zone de contrôle de la sécurité de la navigation.

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2Côte Est et golfe du Saint-Laurent

Un service semblable est également assuré durant la saison de navigation d'hiver aux navires qui désirent transiter ou manœuvrer dans les eaux de la côte Est et du golfe du Saint-Laurent. On peut se prévaloir de ce service en contactant le Système de trafic de l'Est du Canada (STM de l'Est). Les procédures de communication avec STM de l'Est sont contenues dans la présente publication des Aides radio à la navigation maritime.

*606/26Publication de la Garde côtière canadienne - Modifications à l'Édition annuelle des Avis aux navigateurs 2026 - Partie A3, Avis 7 : Renseignement concernant la navigation dans les glaces

Page 3 :
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7.4.1Engagement dans les glaces

Les recommandations de route formulées par le surintendant des opérations dans les glaces au moyen du système de rapports approprié, comme STM de l'Est ou STM du Nord, reposent sur les dernières données disponibles. Les capitaines ont intérêt à régler leur cap en conséquence. Voici quelques conseils utiles sur la manœuvre d'un navire dans les glaces :

*607/26Publication de la Garde côtière canadienne - Modifications à l'Édition annuelle des Avis aux navigateurs 2026 - Partie A3, Avis 7A : Planification d'un voyage pour les navires qui prévoient naviguer dans les eaux du Nord canadien

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5Service d’information sur les glaces, rapports STM du Nord et plan de navigation

La GCC offre un service d’information sur les glaces à l’appui des navires qui naviguent dans les eaux du Nord canadien pendant la saison de navigation. Les navires peuvent obtenir des renseignements actualisés sur l’état des glaces, des conseils au sujet des routes et un soutien pour les aides à la navigation et les brise-glaces, lorsqu’il y en a et si on juge que c’est nécessaire, en communiquant avec les services de trafic maritime du Nord canadien (STM du Nord). Les conditions météorologiques, les avis sur la présence de glaces et les prévisions sont également radiodiffusés quotidiennement. Les navires assujettis au Règlement sur la zone de services de trafic maritime du Nord canadien doivent rendre compte à STM du Nord, conformément au Règlement.

Les navires qui ne sont pas tenus de rendre compte à STM du Nord doivent au moins présenter un plan de navigation à une personne responsable. Cette personne doit avoir reçu la directive de communiquer avec le Centre conjoint de coordination de sauvetage si le navire est échu. S’il est impossible de présenter un plan de navigation à une personne responsable, le plan de navigation peut être présenté par téléphone, par radio ou en personne à un centre de Services de communications et de trafic maritimes (SCTM). En mer, les capitaines et les exploitants qui n’ont pas présenté de plan de navigation sont encouragés à faire état quotidiennement de leur position pendant les longs voyages. Après le voyage, le plan de navigation doit être fermé ou désactivé. Autrement, une recherche non fondée pourrait être menée.

Tous les navires auxquels s’applique la partie 1 du Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique (RSNPPA) doivent produire un rapport, de la manière prévue à l’article 9 de ce règlement. La rubrique 8 de cet avis comporte de plus amples renseignements sur le sujet.
On recommande de consulter la publication Aides radio à la navigation maritime de la GCC pour obtenir de plus amples renseignements, y compris des détails sur la zone STM du Nord, sur les rapports, sur les fréquences radio, et sur les heures de communication et de radiodiffusion navire-terre.

*608/26Publication de la Garde côtière canadienne - Modifications à l'Édition annuelle des Avis aux navigateurs 2026 - Partie A8, Avis 20 : Sécurité des bâtiments d'exploration et d'exploitation au large

En débutant à la page 1 :
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.4.1« STM de l'Est » dans les eaux de la côte Est,
.4.2« STM du Nord » dans les eaux arctiques,
.4.3au « Centre de Services de communications et de trafic maritime de la Garde côtière canadienne de Sarnia (SARNIA TRAFIC) » dans les eaux canadiennes des Grands Lacs, et
.4.4« STM de l'Ouest » dans les eaux de la côte Ouest.

Page 4 :
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5Avant d'entrer dans une zone d'exploration et d'exploitation

5.1Les navigateurs sont priés d'obtenir un compte rendu à jour des positions des bâtiments de forage et des installations de production avant d'entrer dans une zone d'exploration et d'exploitation. On peut se procurer ces renseignements en communiquant avec STM de l'Est, STM du Nord ou STM de l'Ouest, selon le cas, par l'entremise de tout centre de Services de communications et de trafic maritime de la Garde côtière.

*609/26Service hydrographique du Canada – Carte 3488 partiellement remplacée par la nouvelle carte 3886

La carte 3488, Fraser River/Fleuve Fraser, Pattullo Bridge to/à Crescent Island, a été partiellement remplacée par la nouvelle carte 3486. Le panel A-B a été annulé. Les autres panels seront annulés ultérieurement.

Partie 1A : Avis temporaires et préliminaires

Rappel – Période de commentaires pour les avis préliminaires actifs

Nous vous rappelons que la période de commentaires est toujours ouverte pour les avis préliminaires actifs suivants :

Veuillez vous référer à la publication des Avis aux navigateurs - Sommaire mensuel des avis (T) et (P) pour plus de détails.

Aucun avis applicable pour cette édition.

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