Les Avis aux navigateurs temporaires et préliminaires – Partie 1A des Avis aux navigateurs

Ces avis sont identifiés par un (T) ou un (P), respectivement. Prière de noter que les cartes marines ne sont pas corrigées par le Service hydrographique du Canada pour ce qui est des avis temporaires (T) et préliminaires (P). Il est recommandé que les navigateurs cartographient ces modifications en utilisant un crayon. Pour la liste des cartes touchées par les avis (T) & (P), veuillez vous référer à la publication courante des Avis aux navigateurs - Sommaire mensuel des avis temporaires et préliminaires.

Formulaire de suggestions et corrections

Ce formulaire est destiné spécifiquement aux suggestions et aux corrections des publications des Avis aux navigateurs. Il est disponible en ligne et aussi en format PDF remplissable inclus dans le fichier ZIP de la publication mensuelle.

Pour signaler des différences entre une carte marine et la réalité et/ou des corrections aux livrets des Instructions nautiques du Canada : Remplissez le formulaire « Programme de rapports maritimes » et/ou envoyer un courriel à shcinfo@dfo-mpo.gc.ca.

Pour signaler des urgences ou des dangers pour la navigation : Contactez le centre de SCTM le plus près de chez vous
- Canal VHF 16 (156,8 MHz)
- Fréquence MF/HF 2182 kHz/4125 kHz (là où disponible)
- ∗16 sur un téléphone cellulaire (là où disponible)

Le site Web de NOTMAR– Éditions mensuelles, corrections aux cartes et annexes graphiques

Le site Web de NOTMAR permet aux utilisateurs d’accéder aux publications des éditions mensuelles, aux corrections des cartes et aux annexes graphiques.

Les utilisateurs peuvent s’abonner gratuitement au service d’avis par courriel pour recevoir des notifications concernant leurs cartes sélectionnées, les annexes graphiques reliées à ces cartes et lorsqu’une nouvelle édition mensuelle des Avis aux navigateurs est publiée.

De plus, la publication mensuelle et les fichiers connexes à télécharger, tels que les annexes graphiques de cartes, peuvent être obtenus en téléchargeant un seul fichier ZIP.

Corrections aux cartes – Partie 2 des Avis aux navigateurs

Les corrections apportées aux cartes marines seront énumérées dans l'ordre de numérotation des cartes. Chaque correction cartographique mentionnée ne concernera que la carte modifiée; les corrections apportées aux cartes d'intérêt connexe, s'il y en a, seront mentionnées dans les listes de corrections de ces autres cartes.

Les utilisateurs sont invités à consulter la Carte 1 : Signes conventionnels, abréviations et termes du Service hydrographique du Canada pour en savoir plus sur la correction des cartes.

L'exemple suivant décrit les éléments que comprendra une correction typique selon la Partie 2 :

La dernière correction est identifiée par LNM/D ou Last (dernier) Notice (Avis) to (aux) Mariners (navigateurs) / Date.

Les navigateurs sont avisés que seuls les changements les plus importants ayant une incidence directe sur la sécurité à la navigation sont publiés dans la « Partie 2 - Corrections aux cartes ». Cette limite est nécessaire pour veiller à ce que les cartes demeurent claires et faciles à lire. De ce fait, les navigateurs peuvent observer de légères différences de nature non essentielle en ce qui a trait aux renseignements qui se trouvent dans les publications officielles. Par exemple, une petite modification de la portée nominale ou de la hauteur focale d'un feu peut ne pas avoir fait l'objet d'une correction cartographique dans les Avis aux navigateurs, mais peut avoir été apportée dans la publication des Livres des feux, des bouées et des signaux de brume.

Note : En cas de divergence entre les renseignements relatifs aux aides à la navigation fournis sur les cartes du SHC et la publication des Livres des feux, des bouées et des signaux de brume, cette dernière doit être considérée comme contenant les renseignements les plus à jour.

3424 - Approaches to/Approches à Oak Bay - Nouvelle édition - 12-SEPT-2003 - NAD 1983

3440 - Race Rocks to/à D'Arcy Island - Nouvelle édition - 01-JUIL-2005 - NAD 1983

3442 - North Pender Island to/à Thetis Island - Nouvelle édition - 01-JUIL-2005 - NAD 1983

3443 - Thetis Island to/à Nanaimo - Nouvelle édition - 20-DÉC-2002 - NAD 1983

3447 - Nanaimo Harbour and/et Departure Bay - Nouvelle édition - 15-AVR-2022 - WGS84

3456 - Halibut Bank to/à Ballenas Channel - Carte nouvelle - 01-JUIL-2011 - NAD 1983

3458 - Approaches to/Approches à Nanaimo Harbour - Nouvelle édition - 10-MARS-1995 - NAD 1983

3462 - Juan de Fuca Strait to/à Strait of Georgia - Nouvelle édition - 01-JUIL-2005 - NAD 1983

3463 - Strait of Georgia, Southern Portion/Partie Sud - Nouvelle édition - 01-JUIL-2005 - NAD 1983

3493 - Vancouver Harbour Western Portion/Partie Ouest - Nouvelle édition - 15-NOV-2019 - WGS84

3496 - Approaches to/Approches à Vancouver Harbour - Carte nouvelle - 29-MARS-2019 - WGS84

3512 - Strait of Georgia, Central Portion/Partie Centrale - Nouvelle édition - 25-DÉC-1998 - NAD 1983

3513 - Strait of Georgia, Northern Portion/Partie Nord - Nouvelle édition - 29-OCT-1999 - NAD 1983

3514 - Jervis Inlet - Nouvelle édition - 02-AOÛT-1996 - NAD 1983

3526 - Howe Sound - Nouvelle édition - 01-JUIL-2005 - NAD 1983

3533 - Sturt Bay and/et Van Anda Cove - Carte nouvelle - 07-JUIN-2019 - WGS84

3534 - Shoal Channel - Nouvelle édition - 27-MARS-2015 - WGS84

3535 - Pender Harbour - Nouvelle édition - 08-MARS-2019 - WGS84

3535 - Secret Cove and/et Smuggler Cove - Nouvelle édition - 08-MARS-2019 - WGS84

3535 - Welcome Passage - Nouvelle édition - 08-MARS-2019 - WGS84

3670 - Broken Group - Nouvelle édition - 21-OCT-1994 - NAD 1983

3671 - Barkley Sound - Nouvelle édition - 04-NOV-2005 - NAD 1983

3679 - Quatsino Sound - Carte nouvelle - 14-JUIN-1991 - NAD 1983

3681 - Coal Harbour - Carte nouvelle - 08-JUIN-1990 - NAD 1983

3681 - Quatsino Narrows - Carte nouvelle - 08-JUIN-1990 - NAD 1983

3800 - Dixon Entrance - Carte nouvelle - 06-MAI-2011 - NAD 1983

3854 - Tasu Sound to/à Port Louis - Nouvelle édition - 23-OCT-1987 - NAD 1927

3860 - Hippa Island - Nouvelle édition - 06-AOÛT-2010 - NAD 1983

3869 - Skidegate Channel to/à Tian Rock - Nouvelle édition - 28-NOV-1986 - Inconnu

3890 - Alliford Bay - Carte nouvelle - 14-MARS-1986 - NAD 1927

3891 - Skidegate Channel - Nouvelle édition - 26-OCT-2018 - WGS84

3937 - Queens Sound - Carte nouvelle - 07-JUIL-2000 - NAD 1983

3959 - Hudson Bay Passage - Carte nouvelle - 11-DÉC-1987 - NAD 1983

6251 - Red River / Rivière Rouge to/à Gull Harbour - Sheet/Feuille 1 - Nouvelle édition - 26-MAI-2000 - NAD 1927

6273 - North Manitou Island to/à Whiskey Jack Island - Sheet/Feuille 1 - Nouvelle édition - 24-JUIN-2005 - Inconnu

7184 - Broughton Harbour and Landing Beach/et plage d'atterrissage - Nouvelle édition - 31-AOÛT-2012 - NAD 1983

7184 - Broughton Island and Approaches/et les Approches - Nouvelle édition - 31-AOÛT-2012 - NAD 1983

7212 - Bylot Island and Adjacent Channels - Nouvelle édition - 06-JUIL-2018 - WGS84

7220 - Lancaster Sound, Eastern Approaches/Approches Est - Nouvelle édition - 02-NOV-1979 - NAD 1927

*425/25Aides radio à la navigation maritime 2025 (Atlantique, Saint-Laurent, Grands Lacs, Lac Winnipeg, Arctique et Pacifique)

Page 4-44 – 4-47

MODIFIER COMME SUIT:

4.2.8 Notification préalable à l’arrivée (NPA)

Note : En vertu du Règlement sur la sûreté du transport maritime (RSTM), des Mesures de sûreté régissant les événements désignés des grands voiliers et des Mesures de sûreté visant les grands voiliers et les installations maritimes qui ont des interfaces avec les grands voiliers, les bâtiments qui entrent dans les eaux canadiennes doivent effectuer une déclaration d’information préalable à l’arrivée à Transports Canada. Toutefois, veuillez noter que l’exigence de notification préalable à l’arrivée suivante ne s’applique pas aux bateaux de pêche, aux embarcations de plaisance, aux bâtiments gouvernementaux, ni aux bâtiments exerçant leurs activités uniquement sur les Grands Lacs ou aux parties du voyage d’un bâtiment sur les Grands Lacs lorsque la notification préalable à l’arrivée a été donnée avant son entrée dans la Voie navigable du Saint-Laurent.

Exigence :
Les capitaines des bâtiments suivants (y compris les grands voiliers), qui effectuent un voyage international :

a)bâtiments ressortissant à la Convention SOLAS d’une jauge brute égale ou supérieure à 500 tonneaux;

b)bâtiments ressortissant ou non à la Convention SOLAS qui transporte 12 passagers ou plus;
c)bâtiments non ressortissant à la Convention SOLAS d’une jauge brute supérieure à 100;

d)bâtiments non ressortissant à la Convention SOLAS, qui sont des bâtiments remorqueurs utilisés pour remorquer un chaland à l’arrière ou le long de leur bord ou pour pousser un chaland, si le chaland transporte certaines cargaisons dangereuses;

il faut s’assurer que les bâtiments n’entrent pas dans les eaux canadiennes avant d’avoir présenté leur notification préalable à l’arrivée de 96 heures à Transports Canada :

a)au moins 96 heures avant d’entrer dans les eaux canadiennes;
b)si la durée du segment du voyage avant l’entrée dans les eaux territoriales du Canada est inférieure à 96 heures mais supérieure à 24 heures, au moins 24 heures avant l’entrée dans les eaux canadiennes; ou

c)si la durée de la partie du voyage avant d’entrer dans les eaux canadiennes est de moins de 24 heures, dès que possible avant d’entrer dans les eaux canadiennes mais au plus tard au moment du départ du dernier port d’escale.

Transports Canada demande que la transmission de la notification préalable à l'arrivée (NPA) se fasse au moyen du formulaire de NPA de 96 heures en format PDF. Les formulaires peuvent être obtenus en envoyant un courriel aux adresses suivantes :
TC.NPA-PAIR.TC@tc.gc.ca – pour recevoir un formulaire de NPA de 96 heures en français
96@tc.gc.ca ou TC.PAIR-NPA.TC@tc.gc.ca – pour recevoir un formulaire de NPA de 96 heures en anglais
Il ne faut pas confondre la NPA de 96 heures avec les exigences de comptes rendus de 24 heures relatives aux services de trafic maritime de la Garde côtière canadienne tel qu’il est indiqué à la section 3.7 du présent document.
Lorsqu’un demandeur envoie un courriel à l’une de ces adresses, il reçoit un courriel généré automatiquement dans lequel est joint le formulaire PDF. Les formulaires peuvent être sauvegardés en enregistrant le formulaire dans un courriel à Transports Canada à une des adresses suivantes :

Navires qui entrent dans les eaux de l’OUEST DU CANADA :

Centre des opérations de la sûreté maritime Ouest de Transports Canada
marsecwest-surmarouest@tc.gc.ca
1-250-363-4850

Navires qui entrent dans les eaux de l’EST DU CANADA, la VOIE MARITIME DU SAINT-LAURENT et l’ARCTIQUE CANADIEN :

Centre des opérations de la sûreté maritime Est de Transports Canada
east.msoc@tc.gc.ca
1-902-427-8003
Pour toute demande, veuillez communiquer avec Transports Canada aux adresses courriel ci-dessus, et Transports Canada vous répondra pendant les heures d’ouverture de 11h00 à 22h00 UTC, sept jours sur sept.

Le capitaine du bâtiment est responsable d’assurer que tous les renseignements fournis au gouvernement du Canada (Transports Canada) dans la NPA sont complets et exacts. Si une modification est apportée à l’information contenue dans la notification préalable à l’arrivée, le capitaine doit faire en sorte qu’elle soit déclarée avant l’entrée du bâtiment dans les eaux canadiennes. Si une modification est apportée après l’entrée du bâtiment dans les eaux canadiennes, elle doit être déclarée avant la première interface du navire avec une installation maritime au Canada. Les capitaines des bâtiments assujettis au Règlement sur la sûreté du transport maritime (voir la description ci-dessus) qui ne soumettent pas de NPA, ou qui soumettent une NPA incomplète ou inexacte, risquent d’assujettir leurs bâtiments à des mesures de contrôle telles que, notamment : l’inspection, l’immobilisation, le détournement ou l’expulsion des eaux canadiennes. Le capitaine pourrait aussi être passible d'une sanction administrative financière si des exigences réglementaires n’étaient pas respectées. Veuillez noter que l’escale initiale au Canada devrait être la première installation maritime que vous avez l’intention de visiter pour les besoins de votre entreprise, plutôt que la station de pilotage.

Si le capitaine n'est pas en mesure de remplir et de soumettre le formulaire de NPA en format PDF, il lui est recommandé de demander à l'agent de sécurité de la compagnie ou une autre personne désignée à terre de remplir et de soumettre le formulaire de NPA en format PDF en son nom. Le capitaine demeure responsable de l’envoi de la NPA.

Si, pour quelque raison que ce soit, le capitaine d’un bâtiment n’est pas en mesure d’envoyer la NPA à l’aide d’une des méthodes demandées ci-dessus, une des éventualités suivantes doit être envisagée :

a)si le capitaine n’est pas en mesure d’obtenir un formulaire PDF, la section ci-dessous précise les renseignements à déclarer;

b)si la messagerie électronique est hors service, le capitaine du bâtiment peut envoyer les renseignements requis (voir la section ci-dessous) à tout centre des Services de communications et de trafic maritimes (SCTM). Les coordonnées des centres de SCTM se trouvent à la Partie 2 de cette publication.

La notification préalable à l’arrivée d’un bâtiment doit inclure les renseignements suivants :

a)son nom;
b)le pays d’immatriculation;
c)le nom du propriétaire enregistré;
d)le nom de l’exploitant;
e)le nom de la société de classification (ne s’applique pas aux grands voiliers);
f)l’indicatif d’appel radio international;
g)le numéro du certificat international de sûreté du navire ou du certificat de sûreté pour bâtiment canadien ou d’un document de conformité de sûreté du navire;
h)le numéro de l’Organisation maritime internationale, s’il s’agit d’un navire ressortissant à SOLAS;

i.le numéro d’identification unique de la compagnie de l’OMI attribué à sa compagnie et le numéro d’identification unique de propriétaires inscrits de l’OMI attribué à son propriétaire;

i)la date d’émission, la date d’expiration et le nom de l’organisme émetteur du certificat international de sûreté du navire, du certificat canadien de sûreté du bâtiment ou du document de sûreté du navire;
j)la confirmation que le bâtiment est doté d’un plan de sûreté approuvé;
k)le niveau MARSEC en vigueur;
l)une déclaration indiquant le moment où les 10 dernières déclarations de sûreté du bâtiment ont été remplies;
m)des détails de toute infraction à la sûreté, de tout incident de sûreté et de toute menace contre la sûreté concernant le bâtiment durant les dix dernières visites à des installations maritimes et durant le temps passé en mer entre ces visites;
n)des précisions sur toute lacune du matériel et des systèmes de sûreté, y compris les systèmes de communication et la façon dont le capitaine du bâtiment entend la corriger;
o)le cas échéant, le nom de l’agent et ses numéros de téléphone et de télécopieur pour le joindre en tout temps (ne s’applique pas aux grands voiliers);
p)le cas échéant, le nom de l’affréteur du bâtiment;
q)la position du bâtiment et la date et l’heure à laquelle il est arrivé à cette position;
r)le cap et la vitesse du bâtiment;
s)son premier port d’escale au Canada ainsi que l’heure prévue d’arrivée à ce port et, le cas échéant, sa dernière destination ainsi que l’heure prévue d’arrivée à cette destination;
t)le nom d’une personne-ressource à l’installation maritime qu’il visitera et les numéros de téléphone et de télécopieur pour la joindre en tout temps;
u)les renseignements suivants à l’égard des 10 dernières visites à des installations maritimes :

i.l’installation de réception;

ii.l’installation maritime visitée;
iii.la ville et le pays;
iv.la date et l’heure d’arrivée;
v.la date et l’heure de départ.

v)une description générale de la cargaison, y compris la quantité de cargaison (ne s’applique pas aux grands voiliers);

w)le cas échéant, la présence de substances ou d’engins dangereux à bord et leur description;
x)les coordonnées suivantes :

i.le nom du capitaine;

ii.son adresse électronique, le cas échéant;

iii.son numéro de téléphone satellite ou mobile, le cas échéant.

La sûreté maritime de Transports Canada confirmera la réussite du traitement de la NPA de 96 heures et l'examen du CISN par courriel une fois le traitement terminé. Dans ce courriel pourraient également figurer d'autres instructions pour l’entrée dans les eaux canadiennes.

Une copie complète est requise du certificat international de sûreté du navire provisoire (CISNP), du certificat international de sûreté du navire (CISN), du certificat de sûreté pour bâtiment canadien provisoire (CSBCP), du certificat de sûreté pour bâtiment canadien (CSBC) ou d'un document de conformité de sûreté du navire doit être inclus avec la notification préalable à l'arrivée.

Pour toute autre question ou demande de renseignements concernant la notification préalable à l’arrivée, veuillez communiquer avec Transports Canada aux adresses courriel suivantes : marsecwest-surmarouest@tc.gc.ca or east.msoc@tc.gc.ca. le Centre des opérations de la sûreté maritime (Est ou Ouest) approprié par courriel ou par téléphone, conformément à ce qui précède.

Les volumes suivants des Instructions nautiques du Canada ont récemment été mis à jour sur le site web du Service hydrographique du Canada.

Chaque volume comprend une section intitulée « Registre des modifications » qui énumère toutes les mises à jour qui ont été incorporées pendant l'année civile en cours.