*505/23Service hydrographique du Canada – Calculs de la déclinaison magnétique

(Publication récurrente de l'avis *505/23, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Est 05/2023.)

Les navigateurs sont informés que le SHC a adopté le Modèle magnétique mondial (WMM) harmonisé, qui se trouve sur le site web du NCEI/NOAA. Les anciennes informations concernant la déclinaison de la rose de compas sur les produits de navigation du SHC peuvent être mises à jour en utilisant ce site web : https://www.ngdc.noaa.gov/geomag/calculators/magcalc.shtml#declination. Bien que les différences dans les déclinaisons des modèles soient faibles chaque année, elles peuvent gagner en importance sur une longue période.

*1207/23Service hydrographique du Canada – Processus de révision de noms géographiques inappropriés

(Publication récurrente de l'avis *1207/23, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Est 12/2023.)

Les dossiers du Service hydrographique du Canada pourraient contenir des noms géographiques susceptibles d’être considérés comme inappropriés, offensants et péjoratifs. Les autorités de dénomination géographique s’affairent à corriger plusieurs toponymes offensants, le processus de révision est en cours. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les noms géographiques inappropriés, veuillez consulter l’annonce suivante.

*1001/25Projet pilote – Lignes directrices concernant la circulation des porte-conteneurs jusqu’à 310 m de longueur x 40 m de largeur – Tronçon Québec-Montréal

(Publication récurrente de l'avis *1001/25, initialement publié dans la publication des Avis aux navigateurs - Édition mensuelle de l'Est 10/2025.)

AVIS

Cet avis établit les conditions permettant aux porte-conteneurs, d’une longueur maximale de 310 mètres et d’une largeur allant jusqu’à 40 mètres, de transiter de manière sécuritaire dans la voie navigable du Saint-Laurent, entre Québec et Montréal.

Date d’entrée en vigueur : 30 septembre 2025

Durée: Le présent projet pilote demeure en vigueur jusqu'à avis contraire ou jusqu'à l'établissement de directives permanentes.

Portée du projet pilote

Ce projet pilote s’applique aux porte-conteneurs dont les dimensions sont :

Longueur hors-tout : comprise entre 300,01 mètres et n’excédant pas 310,0 mètres
et
Largeur moulée : égale ou supérieure à 32,5 mètres, sans excéder 40,0 mètres

Application de l’Avis aux navigateurs 27A

L’Avis aux navigateurs 27A demeure applicable dans son intégralité, à l’exception des sections suivantes qui sont modifiées ou remplacées par les directives précisées dans le cadre du présent projet pilote:

Section 2 : Rencontres dans les zones à risques (R)

Section 3 : Dépassements dans les zones à risques (D)

Section 6 : Évaluation de la manoeuvrabilité

NOTE: Tout changement concernant l’état du navire (par ex. à la coque, aux équipements de navigation, à la propulsion, etc.) doit être signalé immédiatement au Centre des Services de communications et du trafic maritimes des Escoumins (VTS Escoumins) avant l’entrée dans la zone de pilotage.

En cas de défectuosité, celle-ci sera analysée et évaluée par la Garde côtière canadienne, l’Administration de pilotage et Transports Canada, afin de déterminer les mesures correctives appropriées.

Une réautorisation sera requise pour permettre au porte-conteneurs de poursuivre sa route dans la zone de pilotage en tant que navire participant à ce projet pilote.

Directives spécifiques – Porte-conteneurs jusqu’à 310 m x 40 m

1. Rencontres et Dépassements
Toutes les rencontres et les dépassements sont permis conformément à l’Avis 27A pour tous les navires, à l’exception de ceux de fort gabarit ou de forte longueur.

Pour ces derniers, les zones autorisées à des fins de rencontre et de dépassement avec les navires jusqu’à 310 m x 40 m seront déterminées par le comité d’experts et communiquées aux SCTM dans les 48 heures précédant le transit, en fonction du trafic planifié des autres navires de fort gabarit ou de forte longueur.

2. Conditions et mesures de sécurité additionnelles
2.1 Le transit se fera majoritairement de jour entre Québec et Montréal, en fonction des conditions météorologiques, du trafic et des autres facteurs de risque à la navigation.

2.1.1 Le passage en période de noirceur est autorisé pour les porte-conteneurs montant jusqu'aux Grondines, en condition de marée favorable.

2.1.2 La classification bonne manoeuvrabilité (BM) prévue aux sections 6 et 7 de l’Avis 27A, ne peut être attribuée aux navires visés pendant la durée du projet-pilote.

2.2 La vitesse moteur minimum est requise à l’approche des ponts de Québec et du pont Laviolette lorsque les conditions environnementales le permettent.
2.3 La vitesse fond maximale, entre l’Île aux-Vaches et Contrecoeur, est de 9 noeuds en montant et de 11 noeuds en descendant
2.4 Lors du changement de pilotes à Trois-Rivières, le transfert de la conduite du navire entre pilotes s’effectue une fois que le navire a franchi le pont, tant en montant qu’en descendant; si les conditions météorologiques le permettent.
2.5 Au minimum 30 minutes avant le passage sous les ponts de Québec et le pont Laviolette, des membres d’équipage qualifiés doivent être en poste :

•À la salle de l’appareil à gouverner, prêt à activer les systèmes de gouverne d’urgence
•Sur le gaillard avant, prêt à mouiller les ancres
•Chaque poste doit être équipé de moyens de communication indépendants permettant une liaison directe avec la passerelle.

2.6 Un remorqueur opérationnel, doté d’une force de traction minimale de 40 tonnes, devra être assigné et disponible lors du passage du navire sous le pont Laviolette.

Ce remorqueur doit :

•Se trouver dans un rayon d’action de 15 milles nautiques du pont Laviolette ;

•Pouvoir être mobilisé avec un préavis d’une heure.

Cadre de gestion des passages

1. Procédures de coordination et suivi
Tout armateur ou agent prévoyant le transit d'un navire dans le cadre du projet pilote doit informer l'Administration de pilotage des Laurentides (APL) à l’adresse transit@apl.gc.ca, dans les plus brefs délais, et au minimum 10 jours à l'avance.

2. Comité d’experts
Le comité d'experts chargé du suivi de ce projet pilote est composé des représentants suivants :

•Administration de pilotage des Laurentides (APL)
•Administration Portuaire de Montréal (APM)
•Corporation des pilotes du Saint-Laurent central (CPSLC)
•Garde côtière canadienne (GCC)
•Transports Canada (TC)

Rôles et responsabilités du comité :

•Évaluation préalable au transit : Tenir une réunion avant chaque transit d’un navire visé par le projet pilote afin d’analyser les conditions environnementales, opérationnelles et de sécurité.
•Planification du transit : Coordonner l’arrivée du navire et s’assurer de la mise en place des mesures nécessaires
•Suivi du transit : Effectuer le suivi et l'étude du transit

•Prise de décision : Autoriser ou reporter le passage selon les conditions observées et les risques évalués

3. Flexibilité opérationnelle

Le comité d'experts peut :

•Alléger, renforcer ou modifier les mesures de sécurité additionnelles établies selon les conditions météorologiques, de marée et autres facteurs de risque pertinents.

•Embarquer des représentants à bord à des fins d'étude et de vérification dans le cadre du projet pilote.

Clause de sécurité et de responsabilité

En appliquant les présentes lignes directrices, il est entendu que le pilote et l’équipe à la passerelle doivent tenir compte de tous les dangers de la navigation, des risques d’abordage ainsi que de toutes les circonstances particulières, ainsi que des limites d’utilisation des navires en cause qui pourraient les obliger à s’écarter des présentes mesures pour éviter un danger immédiat.

Dans un tel cas de dérogation, ou de tout autre incident ou situation, le pilote devra aviser l’officier des SCTM le plus près.

Le pilote qui assure la conduite d’un navire est responsable envers le capitaine de la sécurité de la navigation du navire. (Section 38.01 (3) de la Loi sur le pilotage)

Évolution du projet pilote

Dans le cadre de ce projet pilote, les mesures de sécurité feront l’objet d’un suivi continu et pourront être ajustées progressivement par le comité d’experts en fonction des éléments suivants:

•L'expérience opérationnelle acquise lors du transit et de l’évaluation de ces navires dans des conditions variées
•Les résultats des études techniques complémentaires
•L'évaluation de l'impact potentiel sur la fluidité du trafic
•Les recommandations formulées par le comité d'experts

Tout ajustement devra être soumis pour révision au Comité permanent sur la sécurité de la navigation (CPSN) et sera communiqué, au besoin, par avis additionnels.

Rapports et collecte des données

Après chaque voyage, les pilotes soumettront au comité d’experts, un rapport détaillé sur la manoeuvrabilité du navire ainsi que sur les rencontres survenues lors du passage. Les SCTM soumettront également un rapport relatif au transit.

L’Administration de pilotage des Laurentides assurera la tenue d’une base de données consolidant l’ensemble de ces rapports de transit et de manoeuvrabilité dans le cadre du projet pilote.

Organisme de référence

Administration de pilotage des Laurentides
Téléphone : 514 657-2041 option 2
Courriel : transit@apl.gc.ca

*1101/25Service hydrographique du Canada – Cartes électroniques de navigation

*1102/25Transports Canada - Bulletins de la sécurité des navires No. 15/2025 et
No. 16/2025

Des nouveaux Bulletins de la sécurité des navires ont récemment été publiés sur le site web de Transports Canada.

Pour consulter ou télécharger ces bulletins, s’il vous plaît cliquez sur les liens ci-dessous :

Bulletin No. 15/2025 – Formation obligatoire sur la gestion de la fatigue

Bulletin No. 16/2025 – Exigences de 2025 relatives aux canaux radio VHF maritimes pendant la transition vers le système d'échange de données VHF

Inscrivez-vous au bulletin électronique pour recevoir un avis par courriel chaque fois qu'un nouveau Bulletin de la sécurité des navires est publié sur notre site web.

Contactez-nous au securitemaritime-marinesafety@tc.gc.ca ou 1-855-859-3123 (sans frais).

*1103/25Rivière des Prairies – Balises de jour déplacées

Carte de référence : 1509

Les balises de jour suivantes ont été déplacées aux coordonnées suivantes :

(Q2025-082, 083)

*1104/25Port Severn to/à Parry Sound – Bouées non lumineuses mouillées en permanence

Carte de référence : 2202

Les bouées non lumineuses suivantes ont été mouillées en permanence aux coordonnées suivantes :

(D2025-026 à 028)

*1105/25Byng Inlet to/à Killarney – Bouée non lumineuse déplacée

Carte de référence : 2204

La bouée non lumineuse suivante a été déplacée aux coordonnées suivantes :

(D2025-029)

*1106/25Sandpoint Island to/aux Anchor Islands – Bouée non lumineuse mouillée en permanence

Carte de référence : 6109

La bouée non lumineuse suivante a été mouillée en permanence aux coordonnées suivantes :

(D2025-025)

*1107/25Amundsen Gulf – Balise de jour déplacée

Carte de référence : 7621

La balise de jour suivante a été déplacée aux coordonnées suivantes :

(A2025-052)

Partie 1A : Avis temporaires et préliminaires

Rappel – Période de commentaires pour les avis préliminaires actifs

Aucun avis applicable pour cette édition.

Aucun avis applicable pour cette édition.

Région de l’Atlantique

*1108(P)/25Strait of Belle Isle / Détroit de Belle Isle – Aide à la navigation à être supprimée

Carte de référence : 4020

La Garde côtière canadienne propose de supprimer en permanence l’aide à la navigation suivante :

La date de publication initiale : le vendredi 28 novembre 2025
La date limite pour la soumission des commentaires : le jeudi 26 février 2026

(N2025-037)

Aucun avis applicable pour cette édition.

Aucun avis applicable pour cette édition.

*1109(T)/25Portage-du-Fort à/to Île Marcotte – Aide à la navigation éteinte

Carte de référence : 1552, 1553

L’aide à la navigation suivante est présentement éteinte :

(NW-C-1381-22)

*1110(T)/25Lake Ontario/Lac Ontario (Western Portion/Partie Ouest) – Travaux maritimes

Référence : Avis 815(T)/25 est annulé.

Carte de référence : 2077
Opérations de construction ayant lieu quotidiennement, 24 heures sur 24, jusqu’au 30 septembre 2026, sur le site de Toronto Hunt. Des dragues, des barges, des remorqueurs, des équipements de construction et des engins de contrôle de la sédimentation seront sur place.

(NW-C-3380-25)

*1111(T)/25Toronto Harbour – Obstruction : Rideau de turbidité

Carte de référence : 2085

Des rideaux de turbidité avec feux installés des deux côtés des conduites de sortie des eaux usées.

(NW-C-3420-24)

Aucun avis applicable pour cette édition.

*1114(P)/25Publication de la Garde côtière canadienne – Nouvelle édition de la publication Livre des feux, des bouées et des signaux de brume

La Garde côtière canadienne annonce qu'une nouvelle édition de la publication Livre des feux, des bouées et des signaux de brume sera publiée le 30 janvier 2026.

Cette nouvelle édition introduira plusieurs améliorations, notamment l'ajout d'un volume consacré à la côte de l’Arctique, visant à fournir une couverture complète de l'Arctique canadien.

L'édition 2026 remplacera l'édition 2009, qui, depuis sa publication initiale, a été maintenue à jour grâce à des corrections mensuelles.