A6Cartes marines et publications
13Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation
Le Règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation (RSN 2020) exige que tous les navires naviguant dans les eaux sous juridiction canadienne, aient à bord, maintiennent et utilisent les cartes marines appropriées, les Tables des marées, le Livres des feux et autres publications nautiques émises par ou sous l'autorité du Service hydrographique du Canada ou de la Garde côtière canadienne. Certains navires peuvent avoir à leur bord des cartes et des publications émises par le bureau hydrographique ou une autre institution gouvernementale compétente d'un État étranger.
La division 6 du RSN 2020 détaille les exigences canadiennes en matière de cartes et de publications, y compris les cartes et publications nautiques électroniques. Les navigateurs doivent toujours consulter le RSN 2020 pour s'assurer de leur conformité.
De nombreuses publications nautiques canadiennes sont désormais disponibles en ligne et peuvent être téléchargées à partir d'Internet, par exemple la Carte 1 - Symboles, termes et abréviations, les catalogues de cartes marines, les Avis aux navigateurs (NOTMAR), les Instructions nautiques, le Livre des feux, bouées et signaux de brume, l'Édition annuelle des Avis aux navigateurs, les Aides radio à la navigation maritime, la Navigation dans les glaces de la GCC dans les eaux canadiennes.
Une liste actualisée des cartes marines et des publications nautiques canadiennes est disponible en ligne dans les Éditions mensuelles des Avis aux navigateurs ou dans les Cartes marines.
Autorité : Transports Canada