Édition annuelle

A6Cartes marines et publications

13Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) et liste provisoire des cartes

Le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) exige que tout navire dans les eaux étant sous la juridiction canadienne, aient à bord, mettent à jour et utilisent les cartes, les tables des marées, les livres des feux et les autres publications nautiques appropriés émises par ou sous l’autorité des services hydrographiques canadiens. Une liste à jour des éditions courantes des cartes et des publications nautiques est disponible en ligne par l’entremise des éditions mensuelles des Avis aux navigateurs au www.notmar.gc.ca ou www.charts.gc.ca

ACCEPTATION DES PUBLICATIONS NAUTIQUES EN FORMAT ÉLECTRONIQUE AU CANADA

•Le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) (RCPN) exige la présence à bord et l’utilisation de plusieurs publications
        nautiques. Au Canada, bon nombre de ces publications nautiques sont maintenant disponibles en format électronique et peuvent être
        téléchargées sur internet en format PDF (carte no1 – signes conventionnels, abréviations et termes, catalogue de cartes, Avis aux navigateurs
        (NOTMAR), Livre des feux, des bouées et des signaux de brume, Édition annuelle des Avis aux navigateurs, Aides radio à la navigation maritime,
        Navigation dans les glaces en eaux canadiennes). De plus, certains bâtiments peuvent transporter des publications en format électronique,
        délivrées par une autre administration (c’est-à-dire, les publications numériques de l’Amirauté), conformément au paragraphe 6(3) du RCPN.

•La circulaire de l’OMI intitulée « Exigences sur la responsabilité des publications à bord des navires (MSC-MEPC.2/Circ.2) » autorise l’utilisation de
        publications électroniques si elles ont été émises par l’OMI, une administration ou une organisation autorisée par une administration.
        Le document électronique doit aussi être « traité selon la procédure SMS de contrôle des documents sur les navires, incluant la procédure de mise
        à jour en temps opportun ». Cependant, il existe une exception, car l’OMI exige que le Code international de signaux et le volume III du manuel
        IAMSAR soient toujours disponibles en format papier pour assurer l’accessibilité et la transférabilité en cas d’urgence.

•Aux termes de la Convention SOLAS, les cartes marines et les publications nautiques en format électronique peuvent être utilisées pour satisfaire aux
exigences du chapitre V de la Convention SOLAS en matière de transport, à condition que des mesures auxiliaires adéquates soient en place.

•Le RCPN fournit des exigences détaillées pour les publications nautiques. Les publications nautiques sous forme électroniques doivent répondre aux
mêmes exigences que les publications papier.

Par exemple :

oLa publication doit être publiée ou émise par une autorité compétente;

oLa publication doit couvrir complètement la zone de navigation et elle doit être à jour.

La publication électronique doit être facilement accessible à l’officier de quart à la passerelle en tout temps, et doit être consultable sur le pont de navigation.

Il devrait y avoir une copie de sauvegarde à bord. Il devrait y avoir une source d’énergie d’urgence pour le système principal.

Les mises à jour doivent être faites sur les deux systèmes (le système principal ainsi que le système auxiliaire) aussitôt que possible. Lorsque le navire est au port, elles doivent être appliquées avant la planification d’une traversée et le début du voyage.

Puisque tous les documents exigés par le RCPN doivent être à bord, l’accès à la publication au moyen d’Internet ne satisfait pas à cette exigence et n’est donc pas acceptable. Toutefois, les publications téléchargées et sauvegardées à bord ou les versions imprimées provenant de sources officielles sur Internet sont acceptables.

AVIS DE SÉCURITÉ IMPORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU SYSTÈME ÉLECTRONIQUE DE VISUALISATION DES CARTES MARINES (SEVCM ou ECDIS)

Le Comité de la sécurité maritime (CSM) de l'Organisation maritime internationale (OMI) a approuvé la consolidation d’un document intitulé « ECDIS - Guide de bonnes pratiques », visant les anomalies de maintenance et d'affichage potentiel dans les systèmes ECDIS. Une copie électronique de cette circulaire peut être téléchargé à partir du site web de l'Organisation à http://www.imo.org/OurWork/Circulars/Pages/Home.aspx

Vérification de la présentation des données et des performances des ECDIS à l'intention des navigateurs

Conformément aux directives fixées par la circulaire de l’Organisation maritime international (OMI) MSC.1/Circ.1503 telle qu’amendée, les systèmes ECDIS sont censés fonctionner avec l’édition 4.0 de la bibliothèque de présentation pour ECDIS de l’OHI à compter du 1er septembre 2017.

Un certificat d’approbation du type d’un ECDIS indiquant la conformité avec les tests de l’édition 4.0 de l’IEC 61174 démontre que l’ECDIS fonctionne avec l’édition 4.0 de la bibliothèque de présentation pour ECDIS de l’OHI et donc qu’il ne souffre d’aucune des anomalies connues d’affichage des ENC.

Un ECDIS dont le type a été approuvé selon une édition antérieure de l’IEC 61174 doit aussi fonctionner avec l’édition 4.0 de la bibliothèque de présentation pour ECDIS de l’OHI. Si ce n’est pas le cas, il doit être mis à jour pour être en conformité avec les directives de l’OMI et être exempt de toutes les anomalies connues d’affichage des ENC.

La directive ici (en anglais seulement) décrit la méthode permettant aux navigateurs de vérifier l’affichage des nouveaux symboles d’ENC contenus dans l’édition 4.0 de la bibliothèque de présentation. La vérification doit être effectuée au moins une fois après l’installation de l’ECDIS. Une nouvelle vérification n'est recommandée qu'en cas de mise à jour du logiciel, de mise à niveau du système ou de remplacement de l'équipement.

Si vous détectez une anomalie dans l’affichage, merci de contacter le fournisseur de l’ECDIS et d’informer l’OHI à info@iho.int.

LISTE PROVISOIRE DES CARTES

1Cette liste est publiée à titre de référence conjointement avec le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) pour aider les
        navigateurs naviguant dans les eaux canadiennes ou zones de pêche, lorsqu'ils sont à destination ou en provenance des ports indiqués.
        Elle est aussi utilisée par les inspecteurs de Transports Canada, Sécurité et Sûreté maritime, dans l'application, principalement par des vérifications
        sur place, du Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995), et lorsqu’on exécute des inspections sous le régime du Contrôle
        des navires par l’État du Port.

2Cette liste est basée sur les renseignements les plus récents au moment de sa publication. On doit consulter les catalogues nationaux des cartes à
         www.charts.gc.ca ou chez un détaillant autorisé à vendre les cartes du SHC ainsi que les Avis aux navigateurs appropriés à www.notmar.gc.ca pour
        tout renseignement sur les dernières éditions des cartes, les nouvelles cartes et les suppressions de cartes. Les cartes doivent être corrigées
        d'après tous les renseignements pertinents disponibles avant d'être utilisées pour la navigation d'un navire.

3N'importe quelle carte identifiée sur la même ligne qu'une carte canadienne peut être utilisée comme équivalente dans la région immédiate concernée
excepté ces cartes identifiées "RÉFÉRENCE" qui indiquent que leur échelle ne correspond pas avec celle requise par le Règlement.

4Cette liste sera publiée annuellement et mise à jour par les Avis aux navigateurs.

Autorité : Transports Canada

Service hydrographique du Canada (SHC)

Numéro de la liste	TITRE DE L’INDEX
1	De Belle Isle à Montréal via le passage Jacques-Cartier
2	Le détroit de Canso jusqu'à Montréal, via la pointe de l'Est, Île-du-Prince-Édouard y compris l'arrivée à Point Tupper, (N.-É.)
3	Du détroit de Cabot à Montréal via le passage de Gaspé
4	En arrivant à Corner Brook, (T.-N.), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3
5	En arrivant à Newcastle, (N.-B.), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3
6	En arrivant à Dalhousie, (N.-B.), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3
7	En arrivant à Sept-Îles, Qué., par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3
8	En arrivant à Port-Cartier, Qué., par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3
9	En arrivant à Baie-Comeau, Qué., par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3
10	En arrivant à Port Alfred, Qué., par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3
11	En arrivant à Holyrood, (T.-N.)
12	En arrivant à St. John's (T.-N.)
13	En arrivant à Lewisporte ou Botwood, (T.-N.), via St. John's et Hamilton Sound
14	En arrivant à Lewisporte ou Botwood, (T.-N.), via la baie Notre Dame
15	En arrivant à Come by Chance, (T.-N.)
16	En arrivant à Sydney, (N.-É.)
17	En arrivant à Halifax, (N.-É.)
18	En arrivant à Saint-Jean, (N.-B.)
19	En arrivant à Hantsport, (N.-É.)
20	En arrivant dans l’Arctique canadien
21	En arrivant à Churchill, Manitoba, via la côte du Labrador
22	En arrivant à Churchill, Manitoba, via la mer du Labrador
23	En arrivant à Nain (Voisey Bay) Terre-Neuve-et-Labrador, via la mer du Labrador
24	De Montréal à Thunder Bay
25	En arrivant à Vancouver, (C.-B.)
26	En arrivant à New Westminster, (C.-B.)
27	En arrivant à Roberts Bank, (C.-B.)
28	En arrivant à Esquimalt ou Victoria, (C.-B.)
29	En arrivant à Port Alberni, (C.-B.)
30	En arrivant à Prince Rupert, (C.-B.) via le détroit Hecate
31	En arrivant à Prince Rupert, (C.-B.) via l'entrée Dixon
32	En arrivant à Kitimat, (C.-B.) via l’entrée Dixon
33	Passages intérieurs, (C.-B.), Vancouver jusqu'au canal Portland
34	Autres cartes acceptées
35	Service Hydrographique du Canada – Éditions courantes des cartes

1.De Belle Isle à Montréal via le passage Jacques-Cartier

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
8049(1)	N/A	St. Michael Bay to/à Gray Islands	500,000	324(1)
4731	N/A	Forteau Bay to/à Domino Run	250,000	4735 & 324 REFERENCE
4020	CA376094	Strait of Belle Isle/Détroit de Belle Isle	150,000	4735
4021	CA276138	Pointe Amour à/to Cape Whittle et/ and Cape George	350,000	4731
4002(1)	CA179245	Golfe du Saint-Laurent/ Gulf of St. Lawrence	750,000	4762(1)
4025	CA279043	Cap Whittle à/to Havre-Saint-Pierre et/ and Île d'Anticosti	300,000	4767
4026	CA279044	Havre Saint-Pierre et/and Cap des Rosiers à/to Pointe des Monts	300,000	4774
1236	CA279037	Pointe des Monts aux/to Escoumins	200,000	4777
	CA579040	Matane	20,000
	CA579041	Rimouski, Pointe au Père	20,000
	CA579039	Forestville	20,000
	CA579038	Godbout	5,000
1320	CA379232	Île du Bic au/to Cap de la Tête au Chien	80,000	4782
	CA579233	Les Escoumins	20,000
	CA579234	Port de Gros-Cacouna	10,000
1234	CA379029	Cap de la Tête au Chien à/ to Cap aux Oies	80,000	4783
	CA579031	Pointe de la Rivière du Loup	5,000
	CA579033	Saint Siméon	5,000
	CA579032	La Malbaie Pointe-au-Pic	5,000
	CA579034	Cap à l’Aigle	5,000
1233	CA479021	Cap aux Oies à/to Sault-au-Cochon	50,000	4784
	CA579024	Saint-Jean-Port-Joli	5,000
	CA579022	Saint-Joseph-de-la-Rive	5,000
	CA579023	Île aux Coudres	5,000
1317	CA479025 CA479082	Sault-au-Cochon à/to Québec	50,000	4785
1316	CA579003 CA579081	Port de Québec - Quai Irving à/to Courville	15,000	4786
1315	CA479020	Québec à/to Donnacona	40,000	4787
1315	CA579224	Mouillage Saint-Nicolas	20,000	4787
1314	CA479017	Donnacona à/to Batiscan	40,000	4788
1314	CA579019	Portneuf	5,000	4788

(1)Facultative, parce que des cartes à plus grande échelle doivent être gardées à bord.

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

1.De Belle Isle à Montréal via le passage Jacques-Cartier (suite)

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
1313	CA479014	Batiscan au/to Lac Saint-Pierre	40,000	4789
	CA479016	Port de Bécancour	15,000
	CA479015	Port de Trois-Rivières	15,000
1312	CA479129	Lac Saint-Pierre	40,000	4790
1312	CA579130	Port de Sorel-Tracy	10,000	4790
1311	CA479155	Sorel à/to Varennes	40,000	4791
	CA579156	Terminal de Contrecoeur	10,000
	CA579246	Terminal pétrolier	10,000
1310	CA579001 CA579080	Port de Montréal	15,000	4792

2.Le Détroit de Canso jusqu’à Montréal, via la pointe de l’Est, Île-du-Prince-Édouard y compris l’arrivée à Point Tupper, (N.-É.)

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
4013	CA276204	Halifax to/à Sydney	350,000	4748
4321(2)	CA376230	Cape Canso to Liscomb Island	108,836	4748(2) REFERENCE
4335	N/A	Strait of Canso and Approaches/ et les approches	75,000	4756
4307	CA476277	Canso Harbour to/au Strait of Canso	37,500	4756 REFERENCE
4302	CA476678	Strait of Canso	30,000	4758
	CA576680	Point Tupper to/à Ship Point	15,000
	CA576679	Canso Lock and Causeway/Écluse et Chaussée Surélevée de Canso	10,000
4462	CA376242	St. George's Bay	75,200	4757
4023	CA276286	Northumberland Strait / Détroit de Northumberland	300,000	4765
4024	CA279075	Baie des Chaleurs/Chaleur Bay aux/ to Îles de la Madeleine	350,000	4766

Ensuite, les cartes énumérées sur la liste 1, de 4026 à 1310 inclusivement.

(2) Si le navire entre dans les eaux canadiennes pas couvert par la carte 4335.

3.Du Détroit de Cabot à Montréal via le passage de Gaspé

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
4022	CA276271	Cabot Strait and approaches / Détroit de Cabot et les approches, Scatarie Island to/à Anticosti Island / Île D'Anticosti	350,000	4764
4450(3)	N/A	St. Paul Island	24,300	4764(3) REFERENCE
	N/A	Atlantic Cove	12,150
	N/A	MacDougall and Powers Cove	12,150
	N/A	Trinity Cove	12,150
4024	CA279075	Baie des Chaleurs/Chaleur Bay aux/ to Îles de la Madeleine	350,000	4766

Ensuite, les cartes énumérées sur la liste 1, de 4026 à 1310 inclusivement.

(3) Si le navire passe en deçà de 5 milles de ce qui apparaît sur la carte comme étant un danger pour la navigation.

4.En arrivant à Corner Brook, (T.-N.), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

Les cartes énumérées sur la liste 3, ou la liste 1 jusqu’à 4002, ou la liste 2 jusqu’à 4023 plus 4022, et :

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
4661	N/A	Bear Head to/à Cow Head	147,300	4731 REFERENCE
	N/A	Green Cove	36,500
	N/A	Trout River Bay	36,490
4653	CA476190	Bay of Islands	50,000	4740
	N/A	Little Port	6,000
	N/A	The Narrows	6,000
4652	CA576185	Humber Arm, Meadows Point to/ à Humber River	14,600	4741
4652	CA576186	Corner Brook	7,200	4741

5.En arrivant à Newcastle, (N.-B.), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

Les cartes énumérées sur la liste 3, ou la liste 2 jusqu’à 4023 ou la liste 1 jusqu’à 4025 plus 4022 et 4024, et :

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
4023	CA276286	Northumberland Strait / Détroit de Northumberland	300,000	4765
4906	CA376062	West Point à/to Baie de Tracadie	100,000	4765 & 4766 REFERENCE
4911	CA476133	Entrée à/Entrance to Miramichi River	25,000
4912	CA476125	Miramichi	25,000

6.En arrivant à Dalhousie, (N.-B.), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

Les cartes énumérées sur les listes 2 ou 3, ou la liste 1, jusqu’à 4025 plus 4024, et :

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
4486	CA376187	Baie des Chaleurs/Chaleur Bay	150,000	4768
4426	N/A	Rivière Ristigouche/Restigouche River	36,360	4769
4426	N/A	Dalhousie Harbour	7,200	4769

7.En arrivant à Sept-Îles, (QC), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

Les cartes énumérées sur les listes 1, 2 ou 3, y compris la carte 4026, et :

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
1221	CA379028	Pointe de Moisie à/to Île du Grand Caouis	75,000	4775
1220	CA479006	Baie des Sept-Îles	25,000	4776
	CA579008	Sept-Îles	10,000
	CA579007	Pointe Noire	10,000

8.En arrivant à Port-Cartier, (QC), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

Les cartes énumérées sur les listes 1, 2 ou 3, y compris la carte 4026, et :

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
1226	N/A	Mouillages et Installations Portuaires/ Anchorages and Harbour Installations – Haute Côté-Nord		4778
	CA579047	Port-Cartier	15,000
	CA479051	Baie des Homards Mouillages/Anchorages	50,000
	CA479052	Île aux Oeufs Mouillages/Anchorages	50,000
	CA579048	Baie-Comeau	20,000
	CA579048	Quai public/Public Wharf	10,000
	CA579048	Quais/Wharves Cargill et Alcoa	10,000

9.En arrivant à Baie-Comeau, (QC), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

Les cartes énumérées sur les listes 1, 2 ou 3, y compris les cartes 4026 et 1236, et :

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
1226	N/A	Mouillages et Installations Portuaires/ Anchorages and Harbour Installations – Haute Côté-Nord		4778
	CA579047	Port-Cartier	15,000
	CA479051	Baie des Homards Mouillages/Anchorages	50,000
	CA479052	Île aux Oeufs Mouillages/Anchorages	50,000
	CA579048	Baie-Comeau	20,000
	CA579048	Quai public/Public Wharf	10,000
	CA579048	Quais/Wharves Cargill et Alcoa	10,000

10.En arrivant à Port Alfred, (QC), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

Les cartes énumérées sur les listes 1, 2 ou 3, y compris la carte 1320, et :

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
1203	CA479053	Tadoussac à/to Cap Éternité	37,500	4779
	CA479087	Île Saint-Louis à/to Cap Éternité	37,500
	CA579054	Tadoussac	5,000
1202	CA479094	Cap Éternité à/to Saint Fulgence	37,500	4780
	CA579036	Terminal maritime de Grande Anse	15,000
	CA579235	Baie des Ha! Ha!	15,000

11.En arrivant à Holyrood, (T.-N.)

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
4017	CA276092	Cape Race to/à Cape Freels	350,000	4733
4846	CA376015	Motion Bay to/à Cape St. Francis	60,000	4736
	CA576387	Quidi Vidi	5,000
	CA576386	St. John's Harbour	5,000
4847	CA376120	Conception Bay	60,000	4733 REFERENCE
	CA576121	Bell Island	2,500
	CA576123	Foxtrap	5,000
	CA576124	Port de Grave	5,000
	CA576122	Portugal Cove	3,000
4848	CA576115 CA576114	Holyrood and/et Long Pond	15,000	4733 REFERENCE
	CA576117	Generator Plant (Wharf) / Centrale d'énergie (Quai)	3,000
	CA576116	Ultramar (Wharf/Quai)	3,000
	CA576118	Holyrood (Marina)	3,000

12.En arrivant à St. John's, (T.-N.)

La carte 4017 énumérée sur la liste 11, et :

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
4846	CA376015	Motion Bay to/à Cape St. Francis	60,000	4736
	CA576387	Quidi Vidi	5,000
	CA576386	St. John's Harbour	5,000

13.En arrivant à Lewisporte ou Botwood, (T.-N.), via St. John's et Hamilton Sound

Les cartes énumérées sur la liste 11, jusqu’à 4847, et :

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
4850	N/A	Cape St-Francis to/à Baccalieu Island and/et Heart's Content	60,000	4733 REFERENCE
	N/A	Old Perlican	15,000
	N/A	Heart's Content	20,000
4853	CA376243	Trinity Bay Northern Portion/ Partie Nord	60,000
	CA476244	Trinity Harbour	25,000
	CA576245	Trinity Wharves	2,500
4854	CA376340	Catalina Harbour to/ à Inner Gooseberry Islands	60,000	4733 REFERENCE
4857	CA376371	Indian Bay to/ à Wadham Islands	60,000	4733 REFERENCE
4857	CA576372	Lumsden Harbour	20,000
4530	CA476279	Hamilton Sound, Eastern Portion/ Partie Est	40,000
4530	CA576280	Carmanville	18,000
4862	CA476813 CA476814	Carmanville to/à Bacalhao Island and/ et Fogo	40,000
4820	CA376655	Cape Freels to/à Exploits Islands	150,000
4821	CA376656	White Bay and/et Notre Dame Bay	150,000
4822	CA376660	Cape St. John to/à St. Anthony	150,000
4863	CA476802 CA476803 CA476804	Bacalhao Island to/ à Black Island	40,000
4886	CA576425 CA576426 CA576427	Twillingate Harbours	15,000

14.En arrivant à Lewisporte ou Botwood, (T.-N.) via Notre Dame Bay

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
4820	CA376655	Cape Freels to/à Exploits Islands	150,000
4821	CA376656	White Bay and/et Notre Dame Bay	150,000
4822	CA376660	Cape St. John to/à St. Anthony	150,000
4863	CA476802 CA476803 CA476804	Bacalhao Island to/ à Black Island	40,000
4865(4)	CA476168	Approaches to/à Lewisporte and/et Loon Bay	30,000
4865(4)	CA576169	Lewisporte	5,000
4864	CA476639	Black Island to/à Little Denier Island	40,000
4596(5)	N/A	Bay of Exploits, Sheet II (Middle/centre)	24,600
4597(5)	N/A	Bay of Exploits, Sheet III (South/sud)	24,600
4524(5)	CA576342	Botwood Harbour	9,000
4524(5)	CA576343	Botwood Wharves	4,500

(4)Si arrivant à Lewisporte

(5)Si arrivant à Botwood

15.En arrivant à Come by Chance, (T.-N.)

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
4016	CA276274	Saint-Pierre to/à St. John's	350,000	4734
4622	CA376173	Cape St. Mary's to/à Argentia Habour and/et Jude Island	80,000	4737
4617	CA476300	Red Island to/à Pinchgut Point	40,000	4738
	CA576302	Buffett Harbour	6,000
	CA576301	Long Harbour, Erco Wharf	6,000
4839	CA476079	Head of/Fond de Placentia Bay	40,000	4739
4839	CA576082	Come by Chance and/et Arnold's Cove	20,000	4739

16.En arrivant à Sydney, (N.-É.)

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
4367	CA376093	Flint Island to/à Cape Smoky	75,185	4764 REFERENCE
4266	CA576095	Sydney Harbour	20,000	4748 & 4764 REFERENCE
	CA576097	North Sydney	6,000
	CA576096	International Piers	6,000
	CA576099	Sydney Wharves/Quais	6,000
	CA576098	Sydney River	6,000
	CA576100	Sydport	6,000

17.En arrivant à Halifax, (N.-É.)

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
4320	CA376032	Egg Island to West Ironbound Island	145,000	4751
4237	CA476009	Approaches to/Approches au Halifax Harbour	40,000	4752
4237	CA576010	Sambro Harbour	20,000	4752
4203	CA576002	Halifax Harbour - Black Point to/ à Point Pleasant	10,000	4753
4202	CA576003	Halifax Harbour - Point Pleasant to/ à Bedford Basin	10,000	4754
4202	CA576004	Ocean Terminals	5,000	4754
4201	CA576001	Halifax Harbour - Bedford Basin	10,000	4755

18.En arrivant à Saint-Jean, (N.-B.)

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
4011	CA276206	Approaches to/Approches à Bay of Fundy/Baie de Fundy	300,000	4746
4230(3)	CA376044	Little Hope Island to/à Cape St. Marys	150,000	4746 & 4747 REFERENCE
4118(3)	CA376024 CA376309	St. Marys Bay	60,000	4746 &4747 REFERENCE
	CA476028	Petit Passage	30,000
	CA576499	Weymouth	10,000
	CA476027	Grand Passage	30,000
	CA576026	East Sandy Cove	20,000
	CA576500	Meteghan	10,000
	CA576501	Saulnierville	5,000
4116	CA376011	Approaches to/Approches à Saint John	60,000	4749
	CA576012	Dipper Harbour	20,000
	CA576013	Musquash Harbour	20,000
4117	CA576005	Saint John Harbour and Approaches/ et les Approches	15,000	4750

(3)Si le navire passe en deçà de 5 milles de ce qui apparaît sur la carte comme étant un danger à la navigation.

19.En arrivant à Hantsport, (N.-É.)

Les cartes énumérées sur la liste 18 jusqu’à la carte 4118(3), et:

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
4010	CA276241	Bay of Fundy / Baie de Fundy (Inner portion / partie intérieure)	200,000	4745
4140	N/A	Avon River and Approaches/ et les approches	37,500	4745
4140	N/A	Hantsport Wharves	2,400	REFERENCE

20.En arrivant dans l’Arctique canadien

Veuillez aller au site www.charts.gc.ca pour les cartes nautiques qui doivent être employées en naviguant dans les eaux arctiques canadiennes.

21.En arrivant à Churchill, (Manitoba), via la côte du Labrador

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
8049(1)	N/A	St. Michael Bay to/aux Gray Islands	500,000	324(1)
4731	N/A	Forteau Bay to/à Domino Run	250,000	4735 REFERENCE
4732	N/A	Approaches to/Approches à Hamilton Inlet	223,975	324 & 4405 REFERENCE
4730	N/A	Nain to/à Domino Point	588,000	324 & 4405 REFERENCE
5300	N/A	Baie D’Ungava / Ungava Bay	500,000	4406 REFERENCE
5450	CA173369 CA173378	Hudson Strait/ Détroit d'Hudson	1,000,000
5450	CA173369 CA173378	Hudson Strait/ Détroit d'Hudson	1,000,000
5027	CA276821	Murphy Head to/aux Button Islands	200,000
5063	CA476682 CA576683	Cap Kakkiviak to/à Duck Islands	40,000
5064	CA476684	McLelan Strait	40,000	4406 REFERENCE
	CA576686	Port Burwell	15,000
	CA576685	Bowdoin Harbour	15,000
	CA576687	Eastern Approach to McLelan Strait	15,000
5065	CA476688	Gray Strait and/et Button Islands	40,000
5412(3)	N/A	Erik Cove to/à Nuvuk Harbour, including/y compris Digges Islands	75,000
	N/A	Port de Laperrière	18,000
	N/A	Nuvuk and Ivugivik Harbours	25,000	4406
	N/A	Digges Harbour	15,000	REFERENCE
	N/A	Erik Cove	37,500
5449	N/A	Hudson Bay/Baie d'Hudson Northern Portion/Partie Nord	1,000,000
5400	N/A	Cape Churchill to/à Egg River	146,200
5640	CA573227	Churchill Harbour	12,000

22.En arrivant à Churchill, (Manitoba), via la mer du Labrador

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
4700	N/A	Belle Isle to/à Resolution Island	1,000,000	4405 REFERENCE

Ensuite, les cartes énumérées sur la liste 20, de 5300 à 5640 inclusivement.

(1)Facultative, parce que des cartes à plus grande échelle doivent être gardées à bord.

(3)Si le navire passe en deçà de 5 milles de ce qui apparaît sur la carte comme étant un danger pour la navigation.

23.En arrivant à Nain (Voisey Bay) Terre-Neuve-et-Labrador, via la mer du Labrador

CATALOGUE CANADIEN
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:
5024	CA276652	Nunaksaluk Island to/à Cape Kiglapait	200,000
5051	CA376049	Nunaksuk Island to/à Calf, Cow and/et Bull Islands	60,000
5052	CA376050	Seniartlit Islands to/à Nain	60,000
5070	CA576654	Satosoak Island to/à Akuliakatak Peninsula	25,000

24.Montréal à Thunder Bay

Habituellement, les détaillants d’outre-mer et côtiers ne gardent pas ces cartes en stock, étant donné qu’elles peuvent être obtenues facilement en s’adressant aux agents accrédités du Service hydrographique du Canada à Montréal et en route vers les Grands Lacs.

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DES É.-U.	CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte	Carte
1400(1)		St. Lawrence Seaway/Voie maritime du Saint-Laurent - Montréal to/ à Lake/Lac Ontario	125,000		4793
1429	CA579227	Canal de la Rive Sud	20,000		4793 REFERENCE
1430	CA479228 CA579230 CA579229	Lac Saint-Louis Sainte-Anne-de-Bellevue Rapides de Vaudreuil	25,000 10,000 10,000
1431	CA473300	Canal de Beauharnois	25,000
	CA573386	Baie Saint-François	12,000
	CA573387	Port de Valleyfield	5,000
1432	CA473233	Lac Saint-François/Lake St. Francis	25,000
1433	CA473232	Île St. Regis to/à Croil Islands	25,000
1433	CA573408	Cornwall	10,000
1434	CA473111	Croil Islands to/à Cardinal	25,000
1435	CA473275	Cardinal to/à Whaleback Shoal	25,000
	CA573388	Brockville Narrows	15,000
	CA573389	Prescott/Ogdensburg	15,000
1436	CA473035	Whaleback Shoal to/ au Summerland Group	25,000
1437	CA473034	Summerland Group to/ à Grindstone Island	25,000
1438	CA473025 CA573361	Grindstone Island to/à Carleton Island	25,000
1439	CA473036	Carleton Island to/au Charity Shoal	30,000
2064	CA373063	Kingston to/à False Ducks Islands	61,500	14802	4794 REFERENCE
2060	CA373071	Main Duck Island to/ à Scotch Bonnet Island	77,700
2000	CA273096	Lake Ontario/Lac Ontario	400,000	14800

(1)Facultative, parce que des cartes à plus grande échelle doivent être gardées à bord.

24.Montréal à Thunder Bay (suite)

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DES É.-U.	CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte	Carte
2077	CA373091	Lake Ontario/Lac Ontario Western Portion/Partie Ouest	100,000	14810	4794 REFERENCE
2042	CA573010	Welland Canal, St. Catharines to/ à Port Colborne	15,000
2100	CA273094	Lake Erie/Lac Érié	400,000	14820
2120	CA373093	Niagara River to/à Long Point	120,000	14823
2123	CA373089	Pelee Passage to/à la Detroit River	100,000	14830
14848(US)	US5MI21M	Detroit River	30,000	14848
14850(US)	US4MI31M	Lake St. Clair	60,000	14850
14852(US)	US5MI33M	St. Clair River	40,000	14852
2228	CA373092	Lake Huron/Lac Huron Southern Portion/Partie Sud	120,000	14862	4794 REFERENCE
2200	US2MI60M	Lake Huron/Lac Huron	400,000	14860
14864(US)	US4MI67M	Harrisville to Forty Mile Pt.	120,000	14864
2297	N/A	Duck Islands to De Tour Passage	91,100	14880
14882(US)	US5MI61M	St. Marys River - De Tour Passage to Munuscong Lake	40,000	14882
14883(US)	US5MI62M	St. Marys River - Munuscong Lake to Sault Ste. Marie	40,000	14883
14884(US)	US5MI63M	St. Marys River - Head of Lake Nicolet to Whitefish Bay	40,000	14884
14962(US)	US4MI77M	St. Marys River to Au Sable Point	120,000	14962
2310	CA373246	Caribou Island to Michipicoten Island	97,300
2300	US2MI79M	Lake Superior/Lac Supérieur	600,000	14961
14968(US)	US4MN22M	Grand Portage Bay to Shesheeb Point, Ont.	120,000	14968
2301	CA373070	Passage Island to/à Thunder Bay	74,500	14968 REFERENCE
2302	N/A	St. Ignace Island to Passage Island	73,000
2311	CA373065	Thunder Cape to/à Pigeon River	72,900
2314	CA573253	Port of Thunder Bay	20,000
	N/A	North Harbour Facilities/ Installations Portuaires	5,000
	N/A	Intercity Grain Terminals/Terminaux à Grain de L’inter-citė	5,000
	N/A	Westfort Turning Basin/ Bassin D’ėvitage	10,000
	N/A	Mission River Entrance Grain Terminals/Terminaux à Grain à L’entrėe de Mission River	5,000

25.En arrivant à Vancouver, (C.-B.)

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DES É.-U.	CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte	Carte
3001(1)	CA270389	Vancouver Island/Île de Vancouver Juan de Fuca Strait to/à Queen Charlotte Sound	525,000		4922
3602	CA370203	Approaches to/Approches à Juan de Fuca Strait	150,000	18480	4945
3606	US3WA01M	Juan de Fuca Strait	110,000	18460 & 18465	4947
3461	US4WA34M	Juan de Fuca Strait, Eastern Portion/Partie Est	80,000	18465	4950
3440	CA470075	Race Rocks to/à D'Arcy Island	40,000		4953
3441	CA470003	Haro Strait, Boundary Pass and/ et Satellite Channel	40,000	18432 & 18433	4954
3442*	CA470005	North Pender Island to/à Thetis Island	40,000		4955
3473*	N/A	Active Pass, Porlier Pass and/ et Montague Harbour
	CA570006	Active Pass	12,000
	CA570007	Porlier Pass	12,000
	CA570008	Montague Harbour	18,000
3462	CA370367 CA370368	Juan de Fuca Strait to/ à Strait of Georgia	80,000	18421	4951
3463	CA370145	Strait of Georgia, Southern Portion/ Partie Sud	80,000		4952
3496	CA570747	Approaches to/Approches à Vancouver Harbour	12,000
3493	CA570073	Vancouver Harbour, Western Portion/Partie Ouest	10,000		4963
3494	CA570123	Vancouver Harbour, Central Portion/Partie Centrale	10,000		4964
3495	CA570127	Vancouver Harbour, Eastern Portion/Partie Est	10,000		4965
3495	CA470194	Indian Arm – Continuation A	30,000		4965

(1)Facultative parce que des cartes à plus grande échelle doivent être gardées à bord.

* Requis si vous approchez Vancouver via Swanson Channel ou Plumper Sound et ensuite à travers Active Pass ou Trincomali Channel et Porlier Pass

26.En arrivant à New Westminster, (C.-B.)

Les cartes énumérées sur la liste 25 jusqu’à la carte 3463 inclusivement, et :

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
3490	CA570015	Fraser River/Fleuve Fraser, Sand Heads to/à Douglas Island	20,000	4961

27.En arrivant à Roberts Bank, (C.-B.)

Les cartes énumérées sur la liste 25 jusqu’à la carte 3463 inclusivement, et :

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DES É.-U.	CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte	Carte
3492	CA570297	Roberts Bank	20,000	18421 REFERENCE	4960

28.En arrivant à Esquimalt ou Victoria, (C.-B.)

Les cartes énumérées sur la liste 25 jusqu’à la carte 3440 inclusivement, et :

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
3419	CA570138	Esquimalt Harbour	5,000
3412	CA570562	Victoria Harbour	5,000	4959
3412	N/A	Portage Inlet	12,000	4959

29.En arrivant à Port Alberni, (C.-B.)

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
3001(1)	CA270389	Vancouver Island/Île de Vancouver Juan de Fuca Strait to/à Queen Charlotte Sound	525,000	4922
3602	CA370203	Approaches to/Approches à Juan de Fuca Strait	150,000	4945
3671	CA470337 CA470338	Barkley Sound	40,000	4945 REFERENCE
3668	CA470167	Alberni Inlet	40,000
	CA570168	Port Alberni	10,000
	CA570170	Entrance to/Entrée à Useless Inlet	10,000
	CA570169	Robbers Passage	10,000

(1) Facultative, parce que des cartes à plus grande échelle doivent être gardées à bord.

30.En arrivant à Prince Rupert, (C.-B.) via le détroit Hécate

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
3002(1)	CA270390	Queen Charlotte Sound to/à Dixon Entrance	525,000	4921
3744	CA270084	Queen Charlotte Sound	365,100	4923
3902	N/A	Hecate Strait	250,000	4928
3927	CA370298 CA370299 CA370300 CA370301	Bonilla Island to/à Edye Passage	77,800	4934
3956	CA470314 CA470315	Malacca Passage to/à Bell Passage	40,000	4935
3957	CA470074	Approaches to/Approches à Prince Rupert Harbour	40,000	4936
3958	CA570125	Prince Rupert Harbour	20,000	4937
3958	CA570126	Butze Rapids	5,000	4937
3955(2)		Plans - Prince Rupert Harbour		4938
	CA570066	Venn Passage	12,000
	CA570067	Porpoise Harbour, Ridley Island and Approaches/et les approches	10,000
	CA570068	Morse Basin and/et Denise Inlet	20,000

(1)Facultative, parce que des cartes à plus grandes échelles doivent être gardées à bord.

(2)Si le navire entre à Porpoise Harbour.

31.En arrivant à Prince Rupert, (C.-B.) via l’entrée Dixon

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
3800	CA370190 CA370191	Dixon Entrance	200,000
3957	CA470074	Approaches to/Approches à Prince Rupert Harbour	40,000	4936
3958	CA570125	Prince Rupert Harbour	20,000	4937
3958	CA570126	Butze Rapids	5,000	4937
3955(2)		Plans - Prince Rupert Harbour		4938
	CA570066	Venn Passage	12,000
	CA570067	Porpoise Harbour, Ridley Island and Approaches/et les approches	10,000
	CA570068	Morse Basin and/et Denise Inlet	20,000

(2)Si le navire entre à Porpoise Harbour.

32.En arrivant à Kitimat, (C.-B.) via l’entrée Dixon

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
3800	CA370190 CA370191	Dixon Entrance	200,000
3902	N/A	Hecate Strait	250,000	4928
3724	N/A	Caamano Sound and Approaches/ et les Approches	71,600
3742	N/A	Otter Passage to/à McKay Reach	70,900	4929
3945	CA470590	Approaches to/Approches à Douglas Channel	40,000
	N/A	Tuwartz Narrows	25,000
	CA570592	Coghlan Anchorage	20,000
3743	N/A	Douglas Channel	73,000	4930
3908	CA570626	Kitimat Harbour	15,000	4931

33.Passages intérieurs, (C.-B.), Vancouver jusqu’au canal Portland

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
3493	CA570070	Vancouver Harbour, Western Portion/Partie Ouest	10,000	4963
3496	CA570747	Approaches to/Approches à Vancouver Harbour	12,000
3512	CA370382	Strait of Georgia, Central Portion/ Partie Centrale	80,000
3513	CA370016	Strait of Georgia, Northern Portion/Partie Nord	80,000
3539	CA470017	Discovery Passage	40,000
3539	CA470018	Seymour Narrows	20,000
3540	CA570195	Approaches to/Approches à Campbell River	10,000
3543	CA470019	Cordero Channel	40,000
	CA570020	Dent and/et Yuculta Rapids	20,000
	CA570021	Greene Point Rapids	20,000
3544	CA470022	Johnstone Strait, Race Passage and/et Current Passage	25,000
3545	CA470309	Johnstone Strait, Port Neville to/à Robson Bight	40,000
3546	CA470310 CA470311	Broughton Strait	40,000
	CA570027	Port McNeil	20,000
	CA570026	Alert Bay	20,000

33.Passages intérieurs, (C.-B.), Vancouver jusqu’au canal Portland (suite)

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte
3547	CA470312 CA470313	Queen Charlotte Strait Eastern Portion/Partie Est	40,000
	CA570030	Stuart Narrows	20,000
	CA570029	Kenneth Passage	20,000
3548	CA470031	Queen Charlotte Strait Central Portion/Partie Centrale	40,000
	CA470032	Blunden Harbour	15,000
	CA470033	Port Hardy	15,000
3549	CA470306 CA470307	Queen Charlotte Strait Western Portion/Partie Ouest	40,000
3549	CA570035	Bull Harbour	20,000
3550	CA470036	Approaches to/Approches à Seymour Inlet and/et Belize Inlet	40,000
3934	CA470339 CA470340	Approaches to/Approches à Smith Sound and/et Rivers Inlet	40,000
3934	CA570132	Darby Channel	15,000
3935	CA470357 CA470358	Hakai Passage and Vicinity/et Environs	40,000
3936	CA470318	Fitz Hugh Sound to/à Lama Passage	40,000
3936	CA570319	Namu Harbour	20,000
3938	CA470322 CA470568 CA470569	Queens Sound to/à Seaforth Channel	40,000
	CA570566	Bella Bella	10,000
	N/A	St. John Harbour	25,000
3941	CA470577	Channels Vicinity of/ Chenaux Proximité de Milbanke Sound	40,000
	CA570580	Jackson Narrows	12,000
	CA570579	Nowish Cove	20,000
3943	CA470584	Finlayson Channel and/et Tolmie Channel	40,000
	CA570585	Meyers Narrows	12,000
	CA570586	Hiekish Narrows	18,000
3944		Princess Royal Channel	40,000
3944	CA570589	Butedale	6,000
3945	CA470590	Approaches to/Approches à Douglas Channel	40,000
		Tuwartz Narrows	25,000
	CA570592	Coghlan Anchorage	20,000

33.Passages intérieurs, (C.-B.), Vancouver jusqu’au canal Portland (suite)

CATALOGUE CANADIEN				CATALOGUE DES É.-U.	CATALOGUE DU R.-U.
Carte	CEN	Titre	Échelle 1:	Carte	Carte
3946	CA470593 CA470594	Grenville Channel	40,000		4932
	CA570595	Union Passage	20,000
	CA570596	Baker Inlet	20,000
3947	CA470597	Grenville Channel to/ à Chatham Sound	40,000		4940
3957	CA470074	Approaches to/Approches à Prince Rupert Harbour	40,000		4936
3959	CA470369 CA470370	Hudson Bay Passage </

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A6Cartes marines et publications

13Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) et liste provisoire des cartes

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