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ÉDITION DE L'OUEST - ÉD. 4, 2007 Avis aux Navigateurs ÉDITION DE L'OUEST

Government of Canada / Gouvernement du Canada

Pêches et Océans
Canada
Fisheries and Oceans
Canada
VOL. 32, ÉDITION MENSUELLE NO 08
31 AOÛT 2007

Numéro de publication 40063779




PUBLICATION DES

AVIS AUX NAVIGATEURS



ÉDITION DE L'OUEST


Publiée mensuellement par la

GARDE CÔTIÈRE CANADIENNE



SOMMAIRE
   
Page
Partie 1
Renseignements généraux et sur la sécurité 1 à 6
Partie 2
Corrections aux cartes 7 à 11
Partie 3
Corrections aux Aides radio à la navigation maritime 12
Partie 4
Corrections aux Instructions et aux Guides nautiques néant
Partie 5
Corrections aux Livres des feux, des bouées et des signaux de brume 13


Government of Canada / Gouvernement du Canada


Direction générale des services maritimes
Aides à la navigation

Internet:www.notmar.gc.ca







NOTES EXPLICATIVES

Les positions géographiques correspondent directement aux graduations de la carte à la plus grande échelle, sauf s'il y a indication contraire.

Les relèvements sont des relèvements vrais comptés dans le sens des aiguilles d'une montre, de 000° (Nord) à 359°. Les relèvements des feux sont donnés du large.

La visibilité des feux est celle qui existe par temps clair.

Les profondeurs - Les unités utilisées pour les sondes (mètres, brasses ou pieds) sont indiquées dans la titre de la carte.

Les élévations sont rapportées au niveau de la Haute Mer Supérieure Grandes Marées, sauf s'il y a indication contraire.

Les distances peuvent être calculées de la façon suivante:

1 mille marin = 1 852 mètres (6,076.1 pieds)

1 mille terrestre = 1 609.3 mètres (5,280 pieds)

1 mètre = 3.28 pieds

Les avis temporaires & préliminaires sont identifiés par un (T) ou un (P) avant la modification à la carte. Prière de noter que les cartes marines ne sont pas corrigées à la main par le Service Hydrographique du Canada pour ce qui est des Avis temporaires et préliminaires. Il est recommandé, que les navigateurs cartographient ces modifications en utilisant un crayon. La liste des cartes touchées par des Avis temporaires et préliminaires est révisée et promulguée tous les trois mois dans la partie 1 de l'Édition mensuelle.

Veuillez prendre note qu'en plus des modifications temporaires et préliminaires annoncées dans les Avis (T) et (P), il y a de nombreux changements permanents apportés aux aides à la navigation qui ont été annoncés dans des Avis aux navigateurs préliminaires en attendant que les cartes soient mises à jour pour une nouvelle édition.

Rapport d'informations maritimes et formule de suggestion - Les navigateurs sont priés d'aviser l'administration en cause de la découverte de danger ou apparence de danger à la navigation, des changements observés dans les aides à la navigation, ou des corrections à apporter aux publications. Ces communications peuvent être faites en utilisant le formulaire Rapport d'informations maritimes et formule de suggestion inséré à la dernière page de chacune des éditions mensuelles des Avis aux navigateurs.

Édition mensuelle des Avis aux navigateurs - Les Avis aux navigateurs, publiés chaque mois, sont gratuits. Les navigateurs et navigatrices peuvent choisir entre les éditions régionales des Avis aux navigateurs. Les demandes d'inscription ou de retrait de la liste des destinataires doivent être faites en utilisant le formulaire inséré à la page xiii de chacune des éditions mensuelles des Avis aux navigateurs. Les changements d'adresse et/ou de nombre d'exemplaires doivent également être faits au moyen de ce formulaire.

Cartes marines et publications canadiennes - Veuillez consulter l'Avis No 14 de l'Édition annuelle des Avis aux navigateurs pour ce qui a trait aux cartes marines et publications canadiennes. La source d'approvisionnement ainsi que les prix en vigueur au moment de l'impression y sont mentionnés. Cette liste est mise à jour périodiquement au moyen de l'édition mensuelle des Avis aux navigateurs.


NOTA: This publication is also available in English.




CORRECTIONS APPORTÉES AUX CARTES - PARTIE 2

Les corrections apportées aux cartes marines seront énumérées dans l'ordre de numérotation des cartes. Chaque correction cartographique mentionnée ne concernera que la carte modifiée; les corrections apportées aux cartes d'intérêt connexe, s'il y en a, seront mentionnées dans les listes de corrections de ces autres cartes. Les utilisateurs sont invités à consulter la carte 1, Symboles, abréviations et autres termes, du Service hydrographique du Canada pour en savoir plus sur la correction des cartes. L'exemple suivant décrit les éléments que comprendra une correction typique selon la Partie 2.




lments que comprendra une correction typique selon la Partie 2



MISE EN GARDE



AVIS À LA NAVIGATION (RADIODIFFUSÉS ET ÉCRITS)


La Garde côtière canadienne procède actuellement à de nombreux changements au système canadien d'aides à la navigation.


Ces changements sont transmis au public par la Garde côtière canadienne sous la forme d'Avis à la navigation radiodiffusés et écrits qui sont, à leur tour, suivis d'Avis aux navigateurs pour correction directe sur les cartes ou réimpressions/nouvelles éditions de cartes marines.


Les navigateurs sont priés de conserver tous les Avis à la navigation écrits pertinents jusqu'à ce qu'ils soient remplacés par des Avis aux navigateurs correspondants ou que des cartes mises à jour soient rendues disponibles au public par le Service hydrographique du Canada (SHC).


La liste des Avis à la navigation en vigueur est publiée sur une base hebdomadaire et est disponible aux bureaux locaux de la Garde côtière canadienne.


La Garde côtière canadienne et le Service hydrographique du Canada analysent conjointement l'impact de ces changements et préparent un plan d'action pour l'émission de cartes marines révisées.


Pour plus d'information, communiquer avec votre représentant local de la Garde côtière canadienne.

Pacifique
 
Pêches et Océans Canada
Garde côtière canadienne
Centre SCTM de Vancouver
Suite 2380,
Case postale 12107
555, rue West Hastings
VANCOUVER, BC V6B 4N6
 
Téléphone: (604) 666-6011
Facsimilé: (604) 666-8453
Pêches et Océans Canada
Garde côtière canadienne
Centre SCTM de Inuvik
Case postale 2659
INUVIK, NT X0E 0T0
 
Téléphone: (867) 777-2667
Facsimilé: (867) 777-2851

Note: Veuillez composer les 10 chiffres dans la région de Vancouver.



SERVICE ENTIÈREMENT OPÉRATIONNEL (SEO) DU DGPS


La Garde côtière canadienne donne avis que le service entièrement opérationnel (SEO) du DGPS est disponible pour le positionnement et la navigation.


Le SEO signifie que le service assurera une diffusion DGPS à l'aide d'un message de type 9 RTCM pour les corrections de pseudoportée à une vitesse de diffusion des données de 200 baud. Il faut consulter les Aides radio à la navigation maritime pour connaître la couverture annoncée approximative de chaque station différentielle.


Les usagers sont également prévenus que les corrections différentielles sont fondées sur la position du système NAD 83 de l'antenne de la station de référence et les positions obtenues à l'aide du DGPS doivent faire référence à ce système de coordonnées seulement. Les récepteurs doivent être réglés au système WGS 84 pour être en mesure d'obtenir une précision de positionnement optimale.


Tableau des stations de référence du DGPS au Canada

Nom de la station

Nos d'ident. des stations de référence

DGPS
Ident.
station

Position géogr.

Fréquence
[kHz]

Bit/s



Latitude Longitude



Cape Race, T.-N.


338, 339


940


46 46 N


53 11 W


315


200


Cape Ray, T.-N.


340,341


942


47 38 N


59 14 W


288


200


Cape Norman, T.-N.


342,343


944


51 30 N


55 49 W


310


200


Rigolet, T.-N.


344,345


946


54 11 N


58 27 W


299


200


Île Partridge, N.-B.


326,327


939


45 14 N


66 03 W


295


200


Pointe Escuminac, N.-B.


332, 333


936


47 04 N


64 48 W


319


200


Fox Island, N.-É.


336,337


934


45 20 N


61 05 W


307


200


Western Head, N.-É.


334,335


935


43 59 N


64 40 W


312


200


Hartlen Point, N.-É.


330,331


397


44 36 N


63 27 W


298


200


Saint-Jean-sur-Richelieu, Qc


312,313


929


45 19 N


73 19 W


296


200


Lauzon, Qc


316,317


927


46 49 N


71 10 W


309


200


Rivière-du-Loup, Qc


318,319


926


47 46 N


69 36 W


300


200


Moisie, Qc


320,321


925


50 12 N


66 07 W


313


200


Wiarton, Ont.


310,311


918


44 45 N


81 07 W


286


200


Cardinal, Ont.


308,309


919


44 47 N


75 25 W


306


200


Alert Bay, C.-B.


300,301


909


50 35 N


126 55 W


309


200


Amphitrite Pt., C.-B.


302,303


908


48 55 N


125 33 W


315


200


Richmond, C.-B.


304,305


907


49 11 N


123 07 W


320


200


Sandspit, C.-B.


306,307


906


53 14 N


131 49 W


300


200


RÉCEPTEUR DGPS - MISE EN GARDE


Le message diffusé par les stations du système de positionnement global différentiel de la Garde côtière canadienne comprend de l'information sur l'intégrité du système visant à avertir le récepteur DGPS d'un utilisateur d'une condition de défaillance ou encore du fait qu'un seuil de tolérance a été dépassé à une station DGPS. Pendant les essais, on a constaté que certains récepteurs d'utilisateurs ne traitaient pas convenablement l'information sur l'intégrité du système. Ce traitement déficient par l'équipement de l'utilisateur peut engendrer des positions incorrectes.

Veuillez communiquer avec le fabricant ou le fournisseur de votre récepteur DGPS afin de vous assurer que votre récepteur permet de traiter convenablement l'information sur l'intégrité de la station de référence DGPS.
ALERTE À L'INTENTION DES UTILISATEURS DU DGPS


En mars 1997, la Garde côtière canadienne a reçu des rapports à l'effet que certains récepteurs DGPS ignoraient apparemment la mise en garde diffusée signalant l'interruption immédiate de la correction des signaux émis par un satellite particulier. Les rapports indiquent que l'équipement de certains utilisateurs ne reconnaît pas convenablement cet indicateur de "ne pas utiliser" la correction et par conséquent la traite à tort comme une correction. Il peut en résulter des erreurs sur la position pouvant atteindre 15 kilomètres lorsque le récepteur est utilisé en mode DGPS. Les utilisateurs du DGPS sont avisés du fait qu'ils devraient immédiatement communiquer avec le fabricant de leur équipement afin de déterminer si une mise à niveau de leur récepteur est nécessaire.


DGPS station anomaly report / Rapport d'anomalie des stations DGPS


With the purpose of constantly evaluating the quality of the DGPS service offered, the Canadian Coast Guard is providing the mariner with the following anomaly report. This report will allow us to get well-supported information concerning the anomaly and thus, will facilitate the identification of the origin of the problem. Please fill accordingly each section of this report and forward it by the suggested ways. You will find a legend at the end of this document.


Avec le souci d'évaluer constamment la qualité du service DGPS offert, la Garde côtière met à la disposition du navigateur le présent rapport d'anomalie. Ce rapport servira à bien documenter l'anomalie et, de ce fait, facilitera l'identification ou la recherche de la source du problème. Nous vous prions de bien remplir chaque section de ce rapport et de l'acheminer de la façon suggérée. Vous trouverez une légende à la fin de ce document.

Rapport d'anomalie des stations DGPS_1



Rapport d'anomalie des stations DGPS_2
Rapport d'anomalie des stations DGPS_3

Rapport d'anomalie des stations DGPS_4


ÉDITION MENSUELLE DES AVIS AUX NAVIGATEURS
 

CHANGEMENTS À LA LISTE DES DESTINATAIRES
 
Chef, Avis aux navigateurs
Aides à la navigation
Systèmes à la navigation
Garde côtière canadienne
200 rue Kent, Station 5N186
Ottawa, ON
K1A 0E6
 
Téléphone (613) 990-3037
Télécopieur (613) 998-8428
Internet: www.notmar.gc.ca

Prière d'indiquer l'édition que vous désirez recevoir.
 

ÉDITION DE L'EST (Inclus les zones de l'Arctique, de Terre-Neuve, des Maritimes, du Golfe et Fleuve Saint-Laurent et du Centre)
 

ÉDITION DE L'OUEST (Inclus les zones de l'Arctique et du Pacifique)

AJOUTER _____ MODIFIER _____ RETIRER _____ QUANTITÉ _____


Changements À la liste des destinataires




INDEX

GARDE CÔTIÈRE CANADIENNE - SERVICE DE COMMUNICATIONS ET DE TRAFIC MARITIME (SCTM)

2

LA NAVIGATION MARITIME (PACIFIQUE ET L'ARCTIQUE DE L'OUEST) - 2007

11

PUBLICATION DE LA GARDE CÔTIÈRE CANADIENNE - MODIFICATION À LA PUBLICATION DES AIDES RADIO À

11

SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - AVIS AU SUJET DES ANNEXES GRAPHIQUES DES CARTES MARINES SHC

1

SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - CARTES DU TYPE IMPRESSION SUR DEMANDE - UTILISATION ET SOINS À APPORTER.

2

SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - CARTES DE L'ARCTIQUE.

2

SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - CORRECTIONS CUMULATIVES AUX CARTES.

1

SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - Dates de l'édition courante des cartes.

1

*806 SANTÉ CANADA - AGENCE DE SANTÉ PUBLIQUE DU CANADA - BULLETIN
D'INFORMATION - No 2007-01 - 22 août 2007- SERVICES DE QUANRANTAINE DU CANADA - OPÉRATEURS DE TRANSPORTEUR UTILISANT DES PONTS D'ENTRÉE AU CANADA

4

*802 SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - Cartes électroniques de navigation.

2

*804 Service hydrographique du Canada - Cartes Élétroniques de navigation non Équivalentes

3

*803 SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - Cartes matricielles de navigation.

3

*805 SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - CD DE LA CARTE MATRICIELLE BSB Cartes numériques du SHC PAC03 QUEEN CHARLOTTE SOUND - DÉTROIT DE HÉCATE À PORTLAND CANAL 3728 MILBANKE SOUND AND APPROACHES/ ET LES APPROCHES

5




INDEX NUMÉRIQUE DES CARTES CANADIENNES EN CAUSE

No de la carte

Page

No de la carte

Page

No de la carte

Page

3313

6





3411

6





3441

6





3477

7





3478

7





3489

7





3670

7





3671

7





3722

7,8





3726

8





3728

8





3744

8





3772

8





L/C 3902

8, 9





6416

9





7621

9





7665

9





7687

9,10









PARTIE 1 – Édition 08/2007

RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX ET SUR LA SÉCURITÉ



SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - AVIS AU SUJET DES ANNEXES GRAPHIQUES DES CARTES MARINES SHC.

Le SHC offre des annexes graphiques en couleurs sur le Web. Un lien dans le site des Avis aux navigateurs mènera les clients aux annexes graphiques en couleurs. L'annexe graphique sera disponible en format HMTL et PDF. La mise à disposition d'annexes graphiques en couleurs (rendus accessibles à tous par le Web) est une forme améliorée de mode de prestation diversifiée, en concordance avec les objectifs stratégiques du SHC.

Les annexes graphiques en couleurs Web sont mises gratuitement à disposition du navigateur. Étant donné la bonne qualité de la plupart des imprimantes, l'impression des annexes graphiques devrait être de bon niveau. Les annexes graphiques seront disponibles en temps réel et dans le monde entier. Ceci représente un réel progrès pour les clients qui n'auront plus à attendre que la publication de la version papier leur soit acheminée par la poste.

Avant, les annexes graphiques contenues dans les fascicules des Avis aux navigateurs (AN), étaient publiées en couleur, ou du moins en noir et magenta.

Les contraintes budgétaires auxquelles le SHC doit faire face ne lui permettent de ne fournir que des annexes graphiques en noir et blanc sur format papier.

Son niveau de service changera simultanément et il prévoit d'être attentif aux réactions du marché par rapport à cette innovation.

Le SHC répondra volontiers à vos commentaires sur ce nouveau service que vous pourrez faire parvenir à shcinfo@dfo-mpo.gc.ca

SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - CORRECTIONS CUMULATIVES AUX CARTES.

Le cumulatif des avis de corrections cartographiques est désormais accessible à http://www.notmar.gc.ca/search/notmar-fra.php

SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - DATES DE L'ÉDITION COURANTE DES CARTES.


ÉDITIONS DES CARTES


Les trois termes définis ci-dessous sont utilisés pour indiquer le genre de publication.


CARTE NOUVELLE - "NEWCHT"


La première publication d'une carte marine canadienne couvrant une zone qui n'avait pas encore été représentée à l'échelle indiquée ou couvrant une zone différente de celle couverte par une carte existante.


NOUVELLE ÉDITION - "NEWEDT"


Nouvelle édition d'une carte existante, contenant des modifications essentielles pour la navigation en plus de celles signalées dans les Avis aux navigateurs, et annulant par conséquent les éditions en service.


RÉIMPRESSION


Un nouveau tirage de l'édition en vigueur d'une carte sur laquelle aucune modification importante pour la navigation n'a été incorporée à l'exception de celles diffusées préalablement dans les Avis aux navigateurs. Elle peut faire également l'objet de modifications provenant d'autres sources mais qui ne sont pas considérées comme essentielles à la navigation. Les tirages antérieurs de la même édition restent toujours en vigueur.


Les dates courantes d'édition des cartes peuvent maintenant être consultées à

http://www.chs-shc.gc.ca/pub/fr/products/core.cfm

SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - CARTES DU TYPE IMPRESSION SUR DEMANDE - UTILISATION ET SOINS À APPORTER.


Contexte

Le Service hydrographique du Canada (SHC) met à la disposition du public des cartes marines comme moyen d'assurer une navigation sécuritaire tout en considérant les impératifs financiers. Par conséquent, le SHC poursuit l'extension de son portfolio de cartes à impression sur demande (ISD). Ces cartes sont facilement reconnaissables à leur papier plus blanc et à l'écusson coloré du Service hydrographique du Canada. Cette nouvelle technologie permet au SHC d'imprimer ses cartes de manière plus efficace, tout en améliorant le contenu grâce à la rapidité avec laquelle on peut ajouter de nouvelles et importantes informations. La technologie ISD permet d'offrir aux clients des cartes mises à jour et sans le cumul de corrections manuelles, ni d'annexes graphiques collées. De plus, cette technologie permet d'éviter l'épuisement de stock que l'on peut connaître avec la méthode d'impression lithographique et les méthodes d'entreposage conventionnelles. En cas d'urgence nationale, le SHC peut répondre adéquatement aux demandes des autorités en fournissant les meilleures informations disponibles et ce, en un minimum de temps.

Soins à apporter à votre carte ISD

Le SHC conseille vivement à ses clients de traiter les cartes ISD avec plus de soin que les cartes lithographiques conventionnelles. N'utilisez que des crayons à mine HB et exercez une pression modérée lors de l'inscription d'information sur les cartes ISD. Des tests ont révélés que l'utilisation d'une gomme à effacer particulière (de couleur dorée et de forme cubique) était plus efficace que tout autre produit. Cette gomme est également efficace sur les cartes marines imprimées selon le procédé lithographique.


SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - CARTES DE L'ARCTIQUE.

Veuillez noter qu'à partir de février 2007 tous les avis de l'Arctique seront publiés dans les deux éditions papier des Avis aux navigateurs de l'Est et de l'Ouest.

Les navigateurs peuvent obtenir tous les avis concernant les cartes de l'Arctique via le service en ligne des Avis aux navigateurs de la Garde côtière canadienne www.notmar.gc.ca ou en communiquant avec le bureau de la Garde côtière canadienne aux coordonnées suivantes:

Chef, Avis aux navigateurs
Aides à la navigation
Systèmes à la navigation
Garde côtière canadienne
200 rue Kent, Station 5N186
Ottawa, ON K1A 0E6

Téléphone (613) 993-6974
Télécopieur (613) 998-8428


GARDE CÔTIÈRE CANADIENNE - SERVICE DE COMMUNICATIONS ET DE TRAFIC MARITIME (SCTM)

Les services de communications et de trafic maritimes (SCTM) vont cesser d'offrir le service de messages à plein tarif international à compter du 31 décembre 2007. Toutefois, les messages de quarantaine et les messages pour demander qu'un médecin soit sur les lieux à l'arrivée d'un navire seront traités sans frais. Le service d'appel téléphonique maritime à plein tarif international continuera à être offert dans certaines régions tant que la demande le justifiera et que des services de remplacement ne seront pas disponibles.


*802 SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - CARTES ÉLECTRONIQUES DE NAVIGATION.


PRODUIT EN CIRCULATION





NUMERO CEN S-57


TITRE DE LA CARTE


CA573327


Erieau - Entrance to Rondeau Bay


CA373346


Melville Sound


CA573347


Cape Croker


CA573348


Roberts Bay


CA373349


Bathurst Inlet - Northern Portion/Partie nord


CA473350


Baychimo


CA373351


Bathurst Inlet - Central Portion/Partie Centrale


CA273357


Demarcation Bay to/à Liverpool Bay


CA573359


Deception Bay


CA573312


Wheatley Harbour


CA479017


Donnacona à/to Batiscan


CA479025


Sault-au Cochon à/to Quebec


*803 SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - CARTES MATRICIELLES DE NAVIGATION.


CARTES


TITRE & MATIÈRES


Cartes nouvelles


Tous les avis temporaires et préliminaires touchant la version précédente de(s) (la) carte(s) suivante(s) sont maintenant supprimé(s). Pour les avis toujours en vigueur, prière de consulter la partie 2 de cette édition.


R/M7220


Lancaster Sound, Eastern Approaches/ Approches Est


02-NOV-1979


Voir Note 2


R/M7568


Lancaster Sound and/et Admiralty Inlet


05-JUIL-1985


Voir Note 2


R/M7569


Barrow Strait and/et Wellington Channel


05-JUIL-1985


Voir Note 2


R/M7571


Viscount Melville Sound


11-AVR-1986


Voir Note 2


R/M7572


Viscount Melville Sound and/et M'clure Strait


02-MAI-1986


Voir Note 2


R/M7600


Beaufort Sea/ Mer de Beaufort


26-JUIL-1985


Voir Note 2


R/M7620


Demarcation Bay to/à Liverpool Bay


02-MAI-1997


Voir Note 2


R/M7621


Amundsen Gulf


02-MAI-1997


Voir Note 2


R/M7661


Demarcation Bay To/ A Philips Bay


14-MARS-1986


Voir Note 2


R/M7662


Mackenzie Bay


14-NOV-2003


Voir Note 2


R/M7663


Kugmallit Bay


25-AVR-1997


Voir Note 2


Nouvelles éditions


Tous les avis temporaires et préliminaires touchant la version précédente de(s) (la) carte(s) suivante(s) sont maintenant supprimé(s). Pour les avis toujours en vigueur, prière de consulter la partie 2 de cette édition.


R/M7121


Cape Mills to/à Cape Rammelsberg


16-MAI-2003


Voir Note 2


R/M7122


Culbertson Island to/à Koojesse Inlet


08-JUIL-2005


Voir Note 2


R/M7127


Koojesse Inlet and Approaches/et les Approches


15-AOÛT-2003


Voir Note 2


*804 SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - CARTES ÉLÉTRONIQUES DE NAVIGATION NON ÉQUIVALENTES.

Les produits CÉN suivants ne sont pas les équivalents des éditions actuelles de leurs cartes papier correspondantes et ne devraient donc pas être utilisés à la place de ces dernières.


PRODUITS NON-ÉQUIVALENTS


NUMÉRO DE S-57


NUMÉRO DE CARTE PAPIER


NOM DE CARTE


CA176290


5001


Labrador Sea/Mer du Labrador


CA276286


4023


Northhumberland Strait / Détroit de Northumberland


CA276477


8013


Flemish Cap/Bonnet Flamand


CA373067


2304


Oiseau Bay to/à Jackfish Bay


CA376014


4242


Cape Sable Island to/aux Tusket Islands


CA376045


4240


Liverpool Harbour to/à Lockeport Harbour


CA376047


4241


Lockeport to/à Cape Sable


CA376093


4367


Flint Island to/à Cape Smoky


CA376094


4020


Strait of Belle Isle/Détroit de Belle Isle


CA376212


5143


Lake Melville


CA476179


4466


Hillsborough Bay


CA476202


4211


Cape Lahave to/à Liverpool Bay


CA476327


4596


Bay of Exploits Sheet/feuille II (Middle/centre)


CA476328


4597


Bay of Exploits Sheet/feuille III (South/sud)


CA576226


4587


Fishery Products International Wharves / Quais


*806 SANTÉ CANADA - AGENCE DE SANTÉ PUBLIQUE DU CANADA - BULLETIN D'INFORMATION -NO 2007-01 - 25 AUGUST 2007- SERVICES DE QUANRANTAINE DU CANADA - OPÉRATEURS DE TRANSPORTEUR UTILISANT DES PONTS D'ENTRÉE AU CANADA

APPELEZ 1-800-545-7661 AFIN DE TRANSMETTRE UN AVIS DE MALADIE À BORD

Obligation de déclaration préliminaire découlant de la nouvelle Loi sur la quarantaine

Contexte

La nouvelle Loi sur la quarantaine [ L.C. de 2005, ch. 20. Entre en vigueur par proclamation le 12 dcembre 2006.] du Canada est entrée en vigueur le 12 décembre 2006. Elle remplace l'ancienne Loi sur la quarantaine [ L.R., 1985, ch. Q-1.] . Le but de la nouvelle Loi est de protéger la santé publique en prenant des mesures exhaustives pour éviter l'apparition et la propagation de maladies transmissibles.

Article34: Exigences s'appliquant aux opérateurs de transporteur

Le Projet de loi C-42, qui modifiait la Loi sur la quarantaine en créant un nouvel article 34, est entré en vigueur le 22 juin 20073. Ce nouvel article oblige l'opérateur d'un transporteur utilisé pour transporter des personnes ou des cargaisons à informer, aussitôt que possible avant que le transporteur arrive à sa destination canadienne, un agent de quarantaine ou à faire en sorte qu'un agent de quarantaine soit informé de tout motif raisonnable qu'il a de soupçonner :

(a) qu'une personne, que des marchandises ou que toute autre chose à bord du transporteur risquent de propager une maladie transmissible inscrite à l'annexe;

(b) qu'une personne à bord du transporteur est décédée;

(c) qu'une circonstance prévue par règlement existe.

S'il n'est pas raisonnablement possible pour un opérateur de transporteur d'informer un agent de quarantaine avant son arrivée, l'avis doit être donné au moment de l'arrivée du transporteur à sa destination au Canada. Dans le cas des transporteurs terrestres, la « destination » signifie le passage à la frontière.

Une fois l'agent de quarantaine informé, les autorités frontalières seront avisées et des mesures seront prises pour évaluer tout voyageur pouvant présenter un risque pour la santé publique. Si le transporteur, le fret ou autre chose à bord risque d'être contaminé ou infesté par des vecteurs, l'agent de quarantaine avisera un agent d'hygiène du milieu qui pourra alors appliquer des mesures de santé publique.


ledger

En plus du présent bulletin, vous trouverez une fiche de renseignements contenant des questions et des réponses qui vous aideront à respecter cette obligation légale.

Veuillez vous assurer que toutes les parties concernées ont facilement accès à la présente information et souligner à celles-ci l'importance de leur rôle lorsqu'il s'agit d'éviter que des maladies transmissibles traversent nos frontières.

Renseignements supplémentaires

Il est possible d'obtenir des copies électroniques de la nouvelle Loi sur la quarantaine (avant qu'elle soit modifiée dans le cadre du Projet de loi C-42) en accédant au site Web suivant :

http://www.parl.gc.ca/LEGISINFO/index.asp?Language=E&query=4219&Session=13&List=toc

Si vous avez des questions, veuillez contacter le poste de quarantaine le plus près.


Dr Howard Njoo

Directeur général intérimaire

Centre de mesures et d'interventions d'urgence

Agence de santé publique du Canada


Stephane Hardy

Directeur général

Programme de santé au travail et de sécurité du public

Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs

Santé Canada


Les Services de quarantaine du Canada sont exploités conjointement par le Programme de mise en quarantaine de l'Agence de santé publique du Canada et par le Programme du public voyageur de Santé Canada, avec le soutien de l'Agence des services frontaliers du Canada. Des agents de quarantaine, des agents d'hygiène du milieu et des agents de douane travaillent ensemble à la frontière canadienne pour administrer et faire respecter la Loi sur la quarantaine.

Postes de quarantaine du Canada

Poste de quarantaine de Vancouver (responsable de tous les points d'entrée en Colombie-Britannique et au Yukon)

Bureau : (604) 666-2499

Télécopieur : (604) 666-4947

En tout temps : (604) 317-1720

Poste de quarantaine de Toronto (responsable de tous les points d'entrée en Ontario, à l'Ouest de Kingston, et au Nunavut)

Bureau : (905) 612-5397

Télécopieur : (905) 612-7987

En tout temps : (416) 315-5039

Poste de quarantaine de Montréal (responsable de tous les points d'entrée au Québec)

Bureau : (514) 633-3024 / (514) 633-3015

Télécopieur : (514) 633-3031

En tout temps : (514) 229-2561

Poste de quarantaine de Calgary (responsable de tous les points d'entrée en Alberta, en Saskatchewan, au Manitoba et aux Territoires du Nord-Ouest)

Bureau : (403) 221-3068

Télécopieur : (403) 250-9271

En tout temps : (403) 221-3067

Poste de quarantaine d'Ottawa (responsable de tous les points d'entrée de l'Est de l'Ontario)

Bureau : (613) 949-2050

Télécopieur : (613) 949-1566

En tout temps : (613) 949-1565

Poste de quarantaine d'Halifax (responsable de tous les points d'entrée en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick, à l'Île-du-Prince-Édouard et à Terre-Neuve-et-Labrador)

Bureau : (902) 873-7656

Télécopieur : (902) 873-7657

En tout temps : (902) 873-7659

*805 SERVICE HYDROGRAPHIQUE DU CANADA - CD DE LA CARTE MATRICIELLE BSB CARTES NUMÉRIQUES DU SHC PAC03 QUEEN CHARLOTTE SOUND - DÉTROIT DE HÉCATE À PORTLAND CANAL 3728 MILBANKE SOUND AND APPROACHES/ ET LES APPROCHES

Certaines copies de ce produit matriciel sur CD présentent une erreur touchant la carte marine 3728, Milbanke Sound and Approaches/et les approches. Il s'agit d'une erreur de positionnement de 2,59 km le long du quadrillage, ou du relèvement vrai de 188°. Nous recommandons de ne pas utiliser cette carte BSB jusqu'à ce qu'une copie corrigée sera disponible. Le Service hydrographique du Canada va contacter tous les utilisateurs enregistrés en vue du remplacement de la carte.

Pour de plus amples renseignements communiquer avec le Service hydrographique du Canada:

SHCinfo@dfo-mpo.gc.ca




PARTIE 2 – Édition 08/2007

CORRECTIONS AUX CARTES


3313 - Haro Strait North/Nord - Feuille 6 - Carte nouvelle - 28-JUIL-1995 - NAD 1983

03-AOÛT-2007


LNM/D. 30-MARS-2007

Rayer

la note Chart/Carte 3476

48°39'43.0"N 123°21'12.0"W


MPO(6201699-08)




Modifier

la note Chart/Carte 3476 pour lire Chart/Carte 3479

48°43'00.0"N 123°24'27.0"W


MPO(6201699-09)




Porter

une note Chart/Carte 3479

48°37'31.0"N 123°21'54.0"W


MPO(6201699-10)




Porter

une note Chart/Carte 3479

48°40'32.0"N 123°17'14.0"W


MPO(6201699-11)




3313 - Swanson Channel - Feuille 8 - Carte nouvelle - 28-JUIL-1995 - NAD 1983

03-AOÛT-2007


LNM/D. 30-MARS-2007

Modifier

la note Chart/Carte 3476 pour lire Chart/Carte 3479

48°43'00.0"N 123°24'27.0"W


MPO(6201699-09)




3313 - Portland Island - Feuille 9 - Carte nouvelle - 28-JUIL-1995 - NAD 1983

03-AOÛT-2007


LNM/D. 30-MARS-2007

Modifier

la note Chart/Carte 3476 pour lire Chart/Carte 3479

48°42'47.0"N 123°21'34.0"W


MPO(6201699-09)




3411 - Sooke - Carte nouvelle - 24-MARS-1995 - NAD 1983

10-AOÛT-2007


LNM/D. 24-MARS-2006

Rayer

la bouée cylindrique d'amarrage, marquée Priv
(Voir la Carte n° 1 Q40)

48°21'43.4"N 123°43'23.5"W


MPO(6201702-01)




Rayer

la bouée sphérique d'amarrage, marquée Priv
(Voir la Carte n° 1 Q40)

48°21'41.6"N 123°43'19.7"W


MPO(6201702-02)




Rayer

la bouée à espar de tribord rouge, marquée Priv
(Voir la Carte n° 1 Qf)

48°22'29.7"N 123°42'55.8"W


MPO(6201702-03)




3441 - Haro Strait, Boundary Pass and/et Satellite Channel - Nouvelle édition - 01-JUIL-2005 - NAD 1983

03-AOÛT-2007


LNM/D. 23-MARS-2007

Rayer

la note Chart/Carte 3476

48°38'30.0"N 123°22'30.0"W


MPO(6201699-01)




Rayer

la note Chart/Carte 3476

48°42'24.0"N 123°22'06.0"W


MPO(6201699-02)




Modifier

la note Chart/Carte 3476 pour lire Chart/Carte 3479

48°43'02.0"N 123°26'18.0"W


MPO(6201699-03)




Porter

une note Chart/Carte 3479

48°37'32.0"N 123°21'58.0"W


MPO(6201699-04)




Porter

une note Chart/Carte 3479

48°41'28.0"N 123°18'15.0"W


MPO(6201699-05)

3477 - Bedwell Harbour to/à Georgeson Passage - Nouvelle édition - 03-MAI-1985 - NAD 1927

03-AOÛT-2007


LNM/D. (62-1997)

Porter

une note Chart/Carte 3479

48°44'02.0"N 123°16'18.0"W


MPO(6201699-07)




3478 - Fulford Harbour - Nouvelle édition - 17-JUIN-2005 - NAD 1983

03-AOÛT-2007



Modifier

Adjoining Chart Carte adjacente 3476 pour lire Adjoining Chart Carte adjacente 3479

à l'extérieur du cardre sud à 123° 25' 15"W


MPO(6201699-06)




3489 - Barnston Island to/à Crescent Island - Feuille 2 - Carte nouvelle - 21-OCT-1994 - NAD 1983

03-AOÛT-2007


LNM/D. 08-JUIN-2007

Porter

un pont fixe
(Voir la Carte n° 1 D22)

joignant 49°11'59.5"N 122°40'00.7"W



49°11'30.5"N 122°39'52.0"W



49°11'30.6"N 122°39'51.2"W



et 49°11'59.5"N 122°39'59.2"W


MPO(6201700-01)




Porter

une légende Constr (2007)

49°11'30.5"N 122°39'45.0"W


MPO(6201700-02)




3670 - Broken Group - Nouvelle édition - 21-OCT-1994 - NAD 1983

10-AOÛT-2007


LNM/D. 01-SEPT-2006

Rayer

la profondeur de 7.2 mètres

48°54'56.1"N 125°18'37.8"W


MPO(6201703-01)




Porter

une profondeur de 2.4 mètres

48°54'56.1"N 125°18'37.9"W


MPO(6201703-03)




Porter

une profondeur de 3.3 mètres

48°54'52.4"N 125°18'35.6"W


MPO(6201703-04)




3671 - Barkley Sound - Nouvelle édition - 04-NOV-2005 - NAD 1983

10-AOÛT-2007


LNM/D. 29-SEPT-2006

Rayer

la profondeur de 15.2 mètres

48°54'58.0"N 125°18'40.5"W


MPO(6201703-02)




Porter

une profondeur de 2.4 mètres

48°54'56.1"N 125°18'37.9"W


MPO(6201703-03)




3722 - Union Passage and/et Tuwartz Inlet - Nouvelle édition - 30-DEC-2005 - NAD 1983

31-AOÛT-2007



Rayer

la profondeur de 7.3 mètres

53°18'28.3"N 129°31'34.8"W


MPO(6201708-01)




Rayer

la profondeur de 4.6 mètres

53°18'31.3"N 129°31'35.9"W


MPO(6201708-02)




Rayer

la profondeur de 3.7 mètres

53°18'32.9"N 129°31'33.7"W


MPO(6201708-03)




Porter

une profondeur de 1.7 mètre

53°18'28.8"N 129°31'35.2"W


MPO(6201708-04)

Porter

une profondeur de 3.4 mètres

53°18'31.9"N 129°31'34.7"W


MPO(6201708-05)




Porter

une profondeur de 4.7 mètres

53°18'57.2"N 129°31'23.5"W


MPO(6201708-06)




3726 - Laredo Sound and Approaches - Nouvelle édition - 23-MAI-1980 - Inconnu

03-AOÛT-2007


LNM/D. 11-MAI-2007

Rayer

la profondeur de 12 brasses

52°36'56.0"N 129°28'05.0"W


MPO(6201701-01)




Porter

une profondeur de 9 brasses

52°36'54.6"N 129°28'04.1"W


MPO(6201701-02)




Porter

une profondeur de 19 brasses

52°35'44.3"N 129°29'40.6"W


MPO(6201701-03)




24-AOÛT-2007


LNM/D. 03-AOÛT-2007

Rayer

la profondeur de 10 brasses

52°20'05.8"N 128°45'42.0"W


MPO(6201706-01)




Porter

une profondeur de ½ brasse

52°20'03.5"N 128°45'36.7"W


MPO(6201706-02)




3728 - Milbanke Sound and Approaches/et les approches - Nouvelle édition - 05-FEV-1982 - NAD 1927

24-AOÛT-2007


LNM/D. 02-DEC-2005

Rayer

la profondeur de 10 brasses

52°20'05.8"N 128°45'40.0"W


MPO(6201706-01)




Porter

une profondeur de ½ brasse

52°20'01.6"N 128°45'33.1"W


MPO(6201706-02)




3744 - Queen Charlotte Sound - Nouvelle édition - 20-MAI-1988 - NAD 1927

03-AOÛT-2007


LNM/D. 22-SEPT-2006

Rayer

la profondeur de 12 brasses

52°37'00.0"N 129°28'06.0"W


MPO(6201701-01)




Porter

une profondeur de 9 brasses

52°36'52.7"N 129°28'00.4"W


MPO(6201701-02)




3772 - Grenville Channel, Sainty Point to Baker Inlet B-C - Nouvelle édition - 30-OCT-1964 - NAD 1927

24-AOÛT-2007


LNM/D. 13-FEV-2004

Déplacer

le feu Fl

de 53°36'16.0"N 129°41'36.0"W



à 53°36'13.1"N 129°41'31.8"W


MPO(6201707-01)




LC3902 - Hecate Strait - Nouvelle édition - 09-DEC-1988 - NAD 1927

03-AOÛT-2007


LNM/D. 11-MAI-2007

Rayer

la profondeur de 12 brasses

52°37'00.0"N 129°28'06.0"W


MPO(6201701-01)




Porter

une profondeur de 9 brasses

52°36'52.8"N 129°28'00.4"W


MPO(6201701-02)




6416 - Saline Island to/à Police Island - Nouvelle édition - 29-AVR-2005 - Inconnu

24-AOÛT-2007


LNM/D. 20-AVR-2007

Déplacer

la légende Danger Zone 4
Zone dangereuse 4

de 64°42'12.0"N 124°53'51.0"

W


à 64°41'09.0"N 124°51'36.0"W


(A2007004) MPO(6602933-01)




Modifier

la légende F 18m pour lire F 33m vis-à-vis le feu d'alignement antérieur
(Voir la Carte n°1, P16)

64°42'07.0"N 124°56'58.0"W


(A2007002) LF(1773.1) MPO(6602932-01)

Modifier

la légende F 27m pour lire F 43m vis-à-vis le feu d'alignement postérieur
(Voir la Carte n°1, P16)

64°42'09.0"N 124°56'48.0"W


(A2007003) LF(1773.2) MPO(6602935-01)




7621 - Amundsen Gulf - Carte nouvelle - 02-MAI-1997 - NAD 1983

24-AOÛT-2007


LNM/D. 08-SEPT-2000

Rayer

la tour, Tr R Lts
(Voir la Carte n° 1, E20)

69°21'03.0"N 124°04'31.0"W


MPO(6602965-01)




Modifier

la légende Aero RC pour lire RC vis-à-vis la radiophare
(Voir la Carte n° 1, S10)

69°21'03.0"N 124°04'31.0"W


MPO(6602965-05)




Porter

un feu aéronautique, AERO
(Voir la Carte n° 1, P60)

69°21'03.0"N 124°04'31.0"W


MPO(6602965-06)




7665 - Franklin Bay and/ et Darnley Bay - Carte nouvelle - 13-JUIN-1986 - NAD 1927

24-AOÛT-2007


LNM/D. (1928-1999)

Rayer

le feu d'obstacle aérien, Aero FR, Priv (PA)
(Voir la Carte n° 1, P61.1)

69°20'55.0"N 124°04'20.0"W


MPO(6602965-02)




Rayer

le radiophare aéronautique, Aero RC
(Voir la Carte n° 1, S16)

69°20'55.0"N 124°04'20.0"W


MPO(6602965-03)




Porter

un radiophare circulaire, RC
(Voir la Carte n° 1, S10)

69°21'03.0"N 124°04'31.0"W


MPO(6602965-04)




Porter

un feu aéronautique, AERO
(Voir la Carte n° 1, P60)

69°21'21.0"N 124°04'32.0"W


MPO(6602965-06)




7687 - Approaches To/ Approches A Paulatuk Harbour - Carte nouvelle - 05-AOÛT-1983 - NAD 1927

24-AOÛT-2007


LNM/D. (1928-1999)

Rayer

la tour radio, Ro Tr, R Lts
(Voir la Carte n° 1, E28)

69°21'06.0"N 124°04'03.0"W


MPO(6602965-01)




Rayer

le feu d'obstacle aérien, Aero FR, Priv (PA)
(Voir la Carte n° 1, P61.1)

69°20'55.0"N 124°04'18.0"W


MPO(6602965-02)




Rayer

le radiophare aéronautique, Aero RC
(Voir la Carte n° 1, S16)

69°20'55.0"N 124°04'18.0"W


MPO(6602965-03)




Rayer

le feu Fl (PA)
(Voir la Carte n°1, P1)

69°20'52.0"N 124°03'55.0"W


MPO(6602965-07)




7687 - Paulatuk Harbour - Carte nouvelle - 05-AOÛT-1983 - Aucune référence géographique

24-AOÛT-2007


LNM/D. (1928-1999)

Rayer

la tour radio, Ro Tr, R Lts
(Voir la Carte n° 1, E28)

2825m, 67½° du coin inférieur gauche du cartouche


MPO(6602965-01)

Rayer

le feu d'obstacle aérien, Aero FR, Priv (PA)
(Voir la Carte n° 1, P61.1)

2525m, 73° du coin inférieur gauche du cartouche


MPO(6602965-02)




Rayer

le radiophare aéronautique, Aero RC
(Voir la Carte n° 1, S16)

2525m, 73° du coin inférieur gauche du cartouche


MPO(6602965-03)




Rayer

le feu Fl (PA)
(Voir la Carte n°1, P1)

2750m, 76½° du coin inférieur gauche du cartouche


MPO(6602965-07)




Porter

un radiophare circulaire, RC
(Voir la Carte n° 1, S10)

2515m, 66½° du coin inférieur gauche du cartouche


MPO(6602965-04)




Porter

un feu aéronautique, AERO
(Voir la Carte n° 1, P60)

2780m, 56½° du coin inférieur gauche du cartouche


MPO(6602965-06)









PARTIE 3 – Édition 08/2007
CORRECTIONS AUX AIDES RADIO LA NAVIGATION MARITIME



PUBLICATION DE LA GARDE CÔTIÈRE CANADIENNE - MODIFICATION À LA PUBLICATION DES AIDES RADIO ÀLA NAVIGATION MARITIME (PACIFIQUE ET L'ARCTIQUE DE L'OUEST) - 2007

Page 2-11

SCTM Tofino/VAE - Communications navire/terre:

Installations situées à Mont Ozzard,

Supprimer voie 26






PARTIE 5 – Édition 08/2007
CORRECTIONS AUX LIVRES DES FEUX, DES BOUES ET DES SIGNAUX DE BRUME

 




PACIFIQUE


225
G5339


Tom Point - Feu à secteurs



Sur un îlot à l'Est de la pointe.
48 39 44.4
123 16 25.6


Fl


G-W


4s


6.4


7


Tour cylindrique blanche, bande verte à la partie supérieure.


Vert de 171° à 181°;
blanc de 181° à 171°.
Réflecteur radar.
À longueur d'année.

Carte:3479
Éd. 08/07(P07-034)

 



suggestion report


INSTRUCTIONS:


Les navigateurs sont priés d'aviser l'administration en cause de la découverte de danger (ou apparence de danger) à la navigation, des changements observés dans les aides à la navigation, ou des corrections à apporter aux publications.


* Dans le cas de dangers à la navigation (ou apparences de danger), il est important de donner tous les détails afin de faciliter toute vérification ultérieure. Les sujets susceptibles d'intérêt comprennent les altitudes, les profondeurs, les descriptions physiques, la nature du fond et l'appareil et méthode utilisés pour déterminer la position du sujet en cause. Il est utile d'indiquer les détails sur une carte, laquelle sera remplacée rapidement par le Service hydrographique du Canada.


Les rapports doivent être transmis au Centre de Services de Communication et Trafic Maritime le plus proche et confirmés par lettre expédiée à une des adresses suivantes:


Directeur, Systèmes à la navigation

Garde côtière canadienne

Ministère des Pêches et Océans

Ottawa (ON) K1A 0E6

Dans le cas de renseignements

concernant des aides à la navigation

ou le Livre des feux, des bouées

et des signaux de brume.


OU

Hydrographe fédéral

Service hydrographique du Canada

Ministère des Pêches et Océans

Ottawa (ON) K1A 0E6

CHSINFO@DFO-MPO.GC.CA

Dans le cas de la découverte de

danger (ou apparence de danger)

à la navigation, ou lorsque des

corrections aux Instructions

Nautiques semblent nécessaires.

Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de la Garde côtière canadienne, vous pouvez envoyer un courriel à l'adresse suivante :
info@dfo-mpo.gc.ca
(Veuillez inclure vos adresses postale et électronique)

Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de notre site Web NOTMAR, vous pouvez contacter Theresa Kenney:
(613) 990-3016
Administrateur de site Web