A6Cartes marines et publications

13Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) et liste provisoire des cartes

Le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) exige que tout navire dans les eaux étant sous la juridiction canadienne, aient à bord, mettent à jour et utilisent les cartes, les tables des marées, les livres des feux et les autres publications nautiques appropriés émises par ou sous l’autorité des services hydrographiques canadiens. Une liste à jour des éditions courantes des cartes et des publications nautiques est disponible en ligne par l’entremise des éditions mensuelles des Avis aux navigateurs au www.notmar.gc.ca ou www.charts.gc.ca

ACCEPTATION DES PUBLICATIONS NAUTIQUES EN FORMAT ÉLECTRONIQUE AU CANADA

Le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) (RCPN) exige la présence à bord et l’utilisation de plusieurs publications
        nautiques. Au Canada, bon nombre de ces publications nautiques sont maintenant disponibles en format électronique et peuvent être
        téléchargées sur internet en format PDF (
carte no1 – signes conventionnels, abréviations et termes,catalogue de cartes, Avis aux navigateurs
        (NOTMAR), Livre des feux, des bouées et des signaux de brume, Édition annuelle des Avis aux navigateurs, Aides radio à la navigation maritime,
        Navigation dans les glaces en eaux canadiennes
). De plus, certains bâtiments peuvent transporter des publications en format électronique,
        délivrées par une autre administration (c’est-à-dire, les publications numériques de l’Amirauté), conformément au paragraphe 6(3) du RCPN.

La circulaire de l’OMI intitulée « Exigences sur la responsabilité des publications à bord des navires (MSC-MEPC.2/Circ.2) » autorise l’utilisation de
        publications électroniques si elles ont été émises par l’OMI, une administration ou une organisation autorisée par une administration.
        Le document électronique doit aussi être « traité selon la procédure SMS de contrôle des documents sur les navires, incluant la procédure de mise
        à jour en temps opportun ». Cependant, il existe une exception, car l’OMI exige que le
Code international de signaux et le volume IIIdu manuel
        IAMSAR soient toujours disponibles en format papier pour assurer l’accessibilité et la transférabilité en cas d’urgence.

Aux termes de la Convention SOLAS, les cartes marines et les publications nautiques en format électronique peuvent être utilisées pour satisfaire aux
        exigences du chapitre V de la Convention SOLAS en matière de transport, à condition que des mesures auxiliaires adéquates soient en place.

Le RCPN fournit des exigences détaillées pour les publications nautiques. Les publications nautiques sous forme électroniques doivent répondre aux
        mêmes exigences que les publications papier.

Par exemple :

oLa publication doit être publiée ou émise par une autorité compétente;

oLa publication doit couvrir complètement la zone de navigation et elle doit être à jour.

La publication électronique doit être facilement accessible à l’officier de quart à la passerelle en tout temps, et doit être consultable sur le pont de navigation.

Il devrait y avoir une copie de sauvegarde à bord. Il devrait y avoir une source d’énergie d’urgence pour le système principal.

Les mises à jour doivent être faites sur les deux systèmes (le système principal ainsi que le système auxiliaire) aussitôt que possible. Lorsque le navire est au port, elles doivent être appliquées avant la planification d’une traversée et le début du voyage.

Puisque tous les documents exigés par le RCPN doivent être à bord, l’accès à la publication au moyen d’Internet ne satisfait pas à cette exigence et n’est donc pas acceptable. Toutefois, les publications téléchargées et sauvegardées à bord ou les versions imprimées provenant de sources officielles sur Internet sont acceptables.

AVIS DE SÉCURITÉ IMPORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU SYSTÈME ÉLECTRONIQUE DE VISUALISATION DES CARTES MARINES (SEVCM ou ECDIS)

Le Comité de la sécurité maritime (CSM) de l'Organisation maritime internationale (OMI) a approuvé la consolidation d’un document intitulé « ECDIS - Guide de bonnes pratiques », visant les anomalies de maintenance et d'affichage potentiel dans les systèmes ECDIS. Une copie électronique de cette circulaire peut être téléchargé à partir du site web de l'Organisation à

http://www.imo.org/OurWork/Circulars/Pages/Home.aspx

L'Organisation hydrographique internationale (OHI) a publié une présentation de données ENC et contrôle de rendement en Octobre 2011. Ce contrôle est destiné à aider les marins et pour aider à déterminer l'ampleur des problèmes. Rapports de la mer reçus par l'OHI confirment qu'un certain nombre des ECDIS des fabricants ne parviennent pas à afficher des éléments sous-marins importants dans le mode d'affichage "Standard". Afin que tous les objets importants sont visibles pour le navigateur, ces ECDIS doivent être exploitées "écran total" ou en mode "Tout d'affichage" jusqu'à ce qu'une mise à jour du logiciel est mis à disposition par le fabricant. Les navigateurs sont fortement recommandé d'utiliser l'OHI ENC Présentation des données et contrôle de rendement émis par les fournisseurs de services ENC et est également disponible directement sur le site www.iho.int OHI pour vérifier le fonctionnement de leur ECDIS et de déterminer si leur système est affecté.

LISTE PROVISOIRE DES CARTES

1Cette liste est publiée à titre de référence conjointement avec le Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995) pour aider les
        navigateurs naviguant dans les eaux canadiennes ou zones de pêche, lorsqu'ils sont à destination ou en provenance des ports indiqués.
        Elle est aussi utilisée par les inspecteurs de Transports Canada, Sécurité et Sûreté maritime, dans l'application, principalement par des vérifications
        sur place, du
Règlement sur les cartes marines et les publications nautiques (1995), et lorsqu’on exécute des inspections sous le régime du Contrôle
        des navires par l’État du Port.

2Cette liste est basée sur les renseignements les plus récents au moment de sa publication. On doit consulter les catalogues nationaux des cartes à
        
www.charts.gc.ca ou chez un détaillant autorisé à vendre les cartes du SHC ainsi que les Avis aux navigateurs appropriés à www.notmar.gc.ca pour
        tout renseignement sur les dernières éditions des cartes, les nouvelles cartes et les suppressions de cartes. Les cartes doivent être corrigées
        d'après tous les renseignements pertinents disponibles avant d'être utilisées pour la navigation d'un navire.

3N'importe quelle carte identifiée sur la même ligne qu'une carte canadienne peut être utilisée comme équivalente dans la région immédiate concernée
        excepté ces cartes identifiées "RÉFÉRENCE" qui indiquent que leur échelle ne correspond pas avec celle requise par le Règlement.

4Cette liste sera publiée annuellement et mise à jour par les Avis aux navigateurs.

Autorité : Transports Canada

Service hydrographique du Canada (SHC)

Numéro de la liste

TITRE DE L’INDEX

1

De Belle Isle à Montréal via le passage Jacques-Cartier

2

Le détroit de Canso jusqu'à Montréal, via la pointe de l'Est, Île-du-Prince-Édouard y compris l'arrivée à Point Tupper, (N.-É.)

3

Du détroit de Cabot à Montréal via le passage de Gaspé

4

En arrivant à Corner Brook, (T.-N.), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

5

En arrivant à Newcastle, (N.-B.), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

6

En arrivant à Dalhousie, (N.-B.), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

7

En arrivant à Sept-Îles, Qué., par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

8

En arrivant à Port-Cartier, Qué., par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

9

En arrivant à Baie-Comeau, Qué., par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

10

En arrivant à Port Alfred, Qué., par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

11

En arrivant à Holyrood, (T.-N.)

12

En arrivant à St. John's (T.-N.)

13

En arrivant à Lewisporte ou Botwood, (T.-N.), via St. John's et Hamilton Sound

14

En arrivant à Lewisporte ou Botwood, (T.-N.), via la baie Notre Dame

15

En arrivant à Come by Chance, (T.-N.)

16

En arrivant à Sydney, (N.-É.)

17

En arrivant à Halifax, (N.-É.)

18

En arrivant à Saint-Jean, (N.-B.)

19

En arrivant à Hantsport, (N.-É.)

20

En arrivant dans l’Arctique canadien

21

En arrivant à Churchill, Manitoba, via la côte du Labrador

22

En arrivant à Churchill, Manitoba, via la mer du Labrador

23

En arrivant à Nain (Voisey Bay) Terre-Neuve-et-Labrador, via la mer du Labrador

24

De Montréal à Thunder Bay

25

En arrivant à Vancouver, (C.-B.)

26

En arrivant à New Westminster, (C.-B.)

27

En arrivant à Roberts Bank, (C.-B.)

28

En arrivant à Esquimalt ou Victoria, (C.-B.)

29

En arrivant à Port Alberni, (C.-B.)

30

En arrivant à Prince Rupert, (C.-B.) via le détroit Hecate

31

En arrivant à Prince Rupert, (C.-B.) via l'entrée Dixon

32

En arrivant à Kitimat, (C.-B.) via l’entrée Dixon

33

Passages intérieurs, (C.-B.), Vancouver jusqu'au canal Portland

34

Autres cartes acceptées

35

Service Hydrographique du Canada – Éditions courantes des cartes


1.De Belle Isle à Montréal via le passage Jacques-Cartier

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

8049(1)

N/A

St. Michael Bay to/à Gray Islands

500,000

324(1)

4731

N/A

Forteau Bay to/à Domino Run

250,000

4735 & 324

REFERENCE

4020

CA376094

Strait of Belle Isle/Détroit de Belle Isle

150,000

4735

4021

CA276138

Pointe Amour à/to Cape Whittle et/

and Cape George

350,000

4731

4002(1)

CA179245

Golfe du Saint-Laurent/

Gulf of St. Lawrence

750,000

4762(1)

4025

CA279043

Cap Whittle à/to Havre-Saint-Pierre et/

and Île d'Anticosti

300,000

4767

4026

CA279044

Havre Saint-Pierre et/and Cap des Rosiers à/to Pointe des Monts

300,000

4774

1236

CA279037

Pointe des Monts aux/to Escoumins

200,000

4777

CA579040

Matane

20,000

CA579041

Rimouski, Pointe au Père

20,000

CA579039

Forestville

20,000

CA579038

Godbout

5,000

1320

CA379232

Île du Bic au/to Cap de la Tête au Chien

80,000

4782

CA579233

Les Escoumins

20,000

CA579234

Port de Gros-Cacouna

10,000

1234

CA379029

Cap de la Tête au Chien à/

to Cap aux Oies

80,000

4783

CA579031

Pointe de la Rivière du Loup

5,000

CA579033

Saint Siméon

5,000

CA579032

La Malbaie Pointe-au-Pic

5,000

CA579034

Cap à l’Aigle

5,000

1233

CA479021

Cap aux Oies à/to Sault-au-Cochon

50,000

4784

CA579024

Saint-Jean-Port-Joli

5,000

CA579022

Saint-Joseph-de-la-Rive

5,000

CA579023

Île aux Coudres

5,000

1317

CA479025

CA479082

Sault-au-Cochon à/to Québec

50,000

4785

1316

CA579003

CA579081

Port de Québec - Quai Irving à/to Courville

15,000

4786

1315

CA479020

Québec à/to Donnacona

40,000

4787

CA579224

Mouillage Saint-Nicolas

20,000

1314

CA479017

Donnacona à/to Batiscan

40,000

4788

CA579019

Portneuf

5,000

(1)Facultative, parce que des cartes à plus grande échelle doivent être gardées à bord.

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

1.De Belle Isle à Montréal via le passage Jacques-Cartier (suite)

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

1313

CA479014

Batiscan au/to Lac Saint-Pierre

40,000

4789

CA479016

Port de Bécancour

15,000

CA479015

Port de Trois-Rivières

15,000

1312

CA479129

Lac Saint-Pierre

40,000

4790

CA579130

Port de Sorel-Tracy

10,000

1311

CA479155

Sorel à/to Varennes

40,000

4791

CA579156

Terminal de Contrecoeur

10,000

CA579246

Terminal pétrolier

10,000

1310

CA579001

CA579080

Port de Montréal

15,000

4792

2.Le Détroit de Canso jusqu’à Montréal, via la pointe de l’Est, Île-du-Prince-Édouard y compris l’arrivée à Point Tupper, (N.-É.)

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

4013

CA276204

Halifax to/à Sydney

350,000

4748

4321(2)

CA376230

Cape Canso to Liscomb Island

108,836

4748(2)

REFERENCE

4335

N/A

Strait of Canso and Approaches/

et les approches

75,000

4756

4307

CA476277

Canso Harbour to/au Strait of Canso

37,500

4756

REFERENCE

4302

CA476678

Strait of Canso

30,000

4758

CA576680

Point Tupper to/à Ship Point

15,000

CA576679

Canso Lock and Causeway/Écluse et Chaussée Surélevée de Canso

10,000

4462

CA376242

St. George's Bay

75,200

4757

4023

CA276286

Northumberland Strait /

Détroit de Northumberland

300,000

4765

4024

CA279075

Baie des Chaleurs/Chaleur Bay aux/

to Îles de la Madeleine

350,000

4766

Ensuite, les cartes énumérées sur la liste 1, de 4026 à 1310 inclusivement.

(2) Si le navire entre dans les eaux canadiennes pas couvert par la carte 4335.

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

3.Du Détroit de Cabot à Montréal via le passage de Gaspé

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

4022

CA276271

Cabot Strait and approaches / Détroit de Cabot et les approches, Scatarie Island to/à Anticosti Island / Île D'Anticosti

350,000

4764

4450(3)

N/A

St. Paul Island

24,300

4764(3)

REFERENCE

N/A

Atlantic Cove

12,150

N/A

MacDougall and Powers Cove

12,150

N/A

Trinity Cove

12,150

4024

CA279075

Baie des Chaleurs/Chaleur Bay aux/

to Îles de la Madeleine

350,000

4766

Ensuite, les cartes énumérées sur la liste 1, de 4026 à 1310 inclusivement.

(3) Si le navire passe en deçà de 5 milles de ce qui apparaît sur la carte comme étant un danger pour la navigation.

4.En arrivant à Corner Brook, (T.-N.), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

Les cartes énumérées sur la liste 3, ou la liste 1 jusqu’à 4002, ou la liste 2 jusqu’à 4023 plus 4022, et :

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

4661

N/A

Bear Head to/à Cow Head

147,300

4731

REFERENCE

N/A

Green Cove

36,500

N/A

Trout River Bay

36,490

4653

CA476190

Bay of Islands

50,000

4740

N/A

Little Port

6,000

N/A

The Narrows

6,000

4652

CA576185

Humber Arm, Meadows Point to/

à Humber River

14,600

4741

CA576186

Corner Brook

7,200

5.En arrivant à Newcastle, (N.-B.), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

Les cartes énumérées sur la liste 3, ou la liste 2 jusqu’à 4023 ou la liste 1 jusqu’à 4025 plus 4022 et 4024, et :

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

4023

CA276286

Northumberland Strait /

Détroit de Northumberland

300,000

4765

4906

CA376062

West Point à/to Baie de Tracadie

100,000

4765 & 4766

REFERENCE

4911

CA476133

Entrée à/Entrance to Miramichi River

25,000

4912

CA476125

Miramichi

25,000

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

6.En arrivant à Dalhousie, (N.-B.), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

Les cartes énumérées sur les listes 2 ou 3, ou la liste 1, jusqu’à 4025 plus 4024, et :

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

4486

CA376187

Baie des Chaleurs/Chaleur Bay

150,000

4768

4426

N/A

Rivière Ristigouche/Restigouche River

36,360

4769

N/A

Dalhousie Harbour

7,200

7.En arrivant à Sept-Îles, (QC), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

Les cartes énumérées sur les listes 1, 2 ou 3, y compris la carte 4026, et :

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

1221

CA379028

Pointe de Moisie à/to Île du Grand Caouis

75,000

4775

1220

CA479006

Baie des Sept-Îles

25,000

4776

CA579008

Sept-Îles

10,000

CA579007

Pointe Noire

10,000

8.En arrivant à Port-Cartier, (QC), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

Les cartes énumérées sur les listes 1, 2 ou 3, y compris la carte 4026, et :

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

1226

N/A

Mouillages et Installations Portuaires/ Anchorages and Harbour Installations – Haute Côté-Nord

4778

CA579047

Port-Cartier

15,000

CA479051

Baie des Homards Mouillages/Anchorages

50,000

CA479052

Île aux Oeufs Mouillages/Anchorages

50,000

CA579048

Baie-Comeau

20,000

CA579048

Quai public/Public Wharf

10,000

CA579048

Quais/Wharves Cargill et Alcoa

10,000

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

9.En arrivant à Baie-Comeau, (QC), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

Les cartes énumérées sur les listes 1, 2 ou 3, y compris les cartes 4026 et 1236, et :

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

1226

N/A

Mouillages et Installations Portuaires/ Anchorages and Harbour Installations – Haute Côté-Nord

4778

CA579047

Port-Cartier

15,000

CA479051

Baie des Homards Mouillages/Anchorages

50,000

CA479052

Île aux Oeufs Mouillages/Anchorages

50,000

CA579048

Baie-Comeau

20,000

CA579048

Quai public/Public Wharf

10,000

CA579048

Quais/Wharves Cargill et Alcoa

10,000

10.En arrivant à Port Alfred, (QC), par les routes énumérées dans les listes 1, 2 ou 3

Les cartes énumérées sur les listes 1, 2 ou 3, y compris la carte 1320, et :

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

1203

CA479053

Tadoussac à/to Cap Éternité

37,500

4779

CA479087

Île Saint-Louis à/to Cap Éternité

CA579054

Tadoussac

5,000

1202

CA479094

Cap Éternité à/to Saint Fulgence

37,500

4780

CA579036

Terminal maritime de Grande Anse

15,000

CA579235

Baie des Ha! Ha!

11.En arrivant à Holyrood, (T.-N.)

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

4017

CA276092

Cape Race to/à Cape Freels

350,000

4733

4846

CA376015

Motion Bay to/à Cape St. Francis

60,000

4736

CA576387

Quidi Vidi

5,000

CA576386

St. John's Harbour

5,000

4847

CA376120

Conception Bay

60,000

4733

REFERENCE

CA576121

Bell Island

2,500

CA576123

Foxtrap

5,000

CA576124

Port de Grave

5,000

CA576122

Portugal Cove

3,000

4848

CA576115

CA576114

Holyrood and/et Long Pond

15,000

4733

REFERENCE

CA576117

Generator Plant (Wharf) /

Centrale d'énergie (Quai)

3,000

CA576116

Ultramar (Wharf/Quai)

3,000

CA576118

Holyrood (Marina)

3,000

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

12.En arrivant à St. John's, (T.-N.)

La carte 4017 énumérée sur la liste 11, et :

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

4846

CA376015

Motion Bay to/à Cape St. Francis

60,000

4736

CA576387

Quidi Vidi

5,000

CA576386

St. John's Harbour

5,000

13.En arrivant à Lewisporte ou Botwood, (T.-N.), via St. John's et Hamilton Sound

Les cartes énumérées sur la liste 11, jusqu’à 4847, et :

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

4850

N/A

Cape St-Francis to/à Baccalieu Island and/et Heart's Content

60,000

4733

REFERENCE

N/A

Old Perlican

15,000

N/A

Heart's Content

20,000

4853

CA376243

Trinity Bay Northern Portion/ Partie Nord

60,000

CA476244

Trinity Harbour

25,000

CA576245

Trinity Wharves

2,500

4854

CA376340

Catalina Harbour to/

à Inner Gooseberry Islands

60,000

4733

REFERENCE

4857

CA376371

Indian Bay to/ à Wadham Islands

60,000

4733

REFERENCE

CA576372

Lumsden Harbour

20,000

4530

CA476279

Hamilton Sound,

Eastern Portion/ Partie Est

40,000

CA576280

Carmanville

18,000

4862

CA476813

CA476814

Carmanville to/à Bacalhao Island and/

et Fogo

40,000

4820

CA376655

Cape Freels to/à Exploits Islands

150,000

4821

CA376656

White Bay and/et Notre Dame Bay

150,000

4822

CA376660

Cape St. John to/à St. Anthony

150,000

4863

CA476802

CA476803

CA476804

Bacalhao Island to/ à Black Island

40,000

4886

CA576425

CA576426

CA576427

Twillingate Harbours

15,000

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

14.En arrivant à Lewisporte ou Botwood, (T.-N.) via Notre Dame Bay

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

4820

CA376655

Cape Freels to/à Exploits Islands

150,000

4821

CA376656

White Bay and/et Notre Dame Bay

150,000

4822

CA376660

Cape St. John to/à St. Anthony

150,000

4863

CA476802

CA476803

CA476804

Bacalhao Island to/ à Black Island

40,000

4865(4)

CA476168

Approaches to/à Lewisporte and/et Loon Bay

30,000

CA576169

Lewisporte

5,000

4864

CA476639

Black Island to/à Little Denier Island

40,000

4596(5)

N/A

Bay of Exploits, Sheet II (Middle/centre)

24,600

4597(5)

N/A

Bay of Exploits, Sheet III (South/sud)

24,600

4524(5)

CA576342

Botwood Harbour

9,000

CA576343

Botwood Wharves

4,500

(4)Si arrivant à Lewisporte

(5)Si arrivant à Botwood

15.En arrivant à Come by Chance, (T.-N.)

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

4016

CA276274

Saint-Pierre to/à St. John's

350,000

4734

4622

CA376173

Cape St. Mary's to/à Argentia Habour and/et Jude Island

80,000

4737

4617

CA476300

Red Island to/à Pinchgut Point

40,000

4738

CA576302

Buffett Harbour

6,000

CA576301

Long Harbour, Erco Wharf

6,000

4839

CA476079

Head of/Fond de Placentia Bay

40,000

4739

CA576082

Come by Chance and/et Arnold's Cove

20,000

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

16.En arrivant à Sydney, (N.-É.)

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

4367

CA376093

Flint Island to/à Cape Smoky

75,185

4764 REFERENCE

4266

CA576095

Sydney Harbour

20,000

4748 & 4764

REFERENCE

CA576097

North Sydney

6,000

CA576096

International Piers

6,000

CA576099

Sydney Wharves/Quais

6,000

CA576098

Sydney River

6,000

CA576100

Sydport

6,000

17.En arrivant à Halifax, (N.-É.)

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

4320

CA376032

Egg Island to West Ironbound Island

145,000

4751

4237

CA476009

Approaches to/Approches au

Halifax Harbour

40,000

4752

CA576010

Sambro Harbour

20,000

4203

CA576002

Halifax Harbour - Black Point to/

à Point Pleasant

10,000

4753

4202

CA576003

Halifax Harbour - Point Pleasant to/

à Bedford Basin

10,000

4754

CA576004

Ocean Terminals

5,000

4201

CA576001

Halifax Harbour - Bedford Basin

10,000

4755

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

18.En arrivant à Saint-Jean, (N.-B.)

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

4011

CA276206

Approaches to/Approches à

Bay of Fundy/Baie de Fundy

300,000

4746

4230(3)

CA376044

Little Hope Island to/à Cape St. Marys

150,000

4746 & 4747
REFERENCE

4118(3)

CA376024

CA376309

St. Marys Bay

60,000

4746 &4747
REFERENCE

CA476028

Petit Passage

30,000

CA576499

Weymouth

10,000

CA476027

Grand Passage

30,000

CA576026

East Sandy Cove

20,000

CA576500

Meteghan

10,000

CA576501

Saulnierville

5,000

4116

CA376011

Approaches to/Approches à Saint John

60,000

4749

CA576012

Dipper Harbour

20,000

CA576013

Musquash Harbour

20,000

4117

CA576005

Saint John Harbour and Approaches/

et les Approches

15,000

4750

(3)Si le navire passe en deçà de 5 milles de ce qui apparaît sur la carte comme étant un danger à la navigation.

19.En arrivant à Hantsport, (N.-É.)

Les cartes énumérées sur la liste 18 jusqu’à la carte 4118(3), et:

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

4010

CA276241

Bay of Fundy / Baie de Fundy

(Inner portion / partie intérieure)

200,000

4745

4140

N/A

Avon River and Approaches/

et les approches

37,500

4745

N/A

Hantsport Wharves

2,400

REFERENCE

20.En arrivant dans l’Arctique canadien

Veuillez aller au site www.charts.gc.ca pour les cartes nautiques qui doivent être employées en naviguant dans les eaux arctiques canadiennes.

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

21.En arrivant à Churchill, (Manitoba), via la côte du Labrador

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CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

8049(1)

N/A

St. Michael Bay to/aux Gray Islands

500,000

324(1)

4731

N/A

Forteau Bay to/à Domino Run

250,000

4735 REFERENCE

4732

N/A

Approaches to/Approches à Hamilton Inlet

223,975

324 & 4405

REFERENCE

4730

N/A

Nain to/à Domino Point

588,000

5300

N/A

Baie D’Ungava / Ungava Bay

500,000

4406 REFERENCE

5450

CA173369

CA173378

Hudson Strait/ Détroit d'Hudson

1,000,000

5027

CA276821

Murphy Head to/aux Button Islands

200,000

5063

CA476682

CA576683

Cap Kakkiviak to/à Duck Islands

40,000

5064

CA476684

McLelan Strait

40,000

4406

REFERENCE

CA576686

Port Burwell

15,000

CA576685

Bowdoin Harbour

15,000

CA576687

Eastern Approach to McLelan Strait

15,000

5065

CA476688

Gray Strait and/et Button Islands

40,000

5412(3)

N/A

Erik Cove to/à Nuvuk Harbour,

including/y compris Digges Islands

75,000

N/A

Port de Laperrière

18,000

N/A

Nuvuk and Ivugivik Harbours

25,000

4406

N/A

Digges Harbour

15,000

REFERENCE

N/A

Erik Cove

37,500

5449

N/A

Hudson Bay/Baie d'Hudson

Northern Portion/Partie Nord

1,000,000

5400

N/A

Cape Churchill to/à Egg River

146,200

5640

CA573227

Churchill Harbour

12,000

22.En arrivant à Churchill, (Manitoba), via la mer du Labrador

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

4700

N/A

Belle Isle to/à Resolution Island

1,000,000

4405 REFERENCE

Ensuite, les cartes énumérées sur la liste 20, de 5300 à 5640 inclusivement.

(1)Facultative, parce que des cartes à plus grande échelle doivent être gardées à bord.

(3)Si le navire passe en deçà de 5 milles de ce qui apparaît sur la carte comme étant un danger pour la navigation.

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

23.En arrivant à Nain (Voisey Bay) Terre-Neuve-et-Labrador, via la mer du Labrador

CATALOGUE CANADIEN

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

5024

CA276652

Nunaksaluk Island to/à Cape Kiglapait

200,000

5051

CA376049

Nunaksuk Island to/à Calf, Cow and/et Bull Islands

60,000

5052

CA376050

Seniartlit Islands to/à Nain

60,000

5070

CA576654

Satosoak Island to/à Akuliakatak Peninsula

25,000

24.Montréal à Thunder Bay

Habituellement, les détaillants d’outre-mer et côtiers ne gardent pas ces cartes en stock, étant donné qu’elles peuvent être obtenues facilement en s’adressant aux agents accrédités du Service hydrographique du Canada à Montréal et en route vers les Grands Lacs.

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CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

Carte

1400(1)

St. Lawrence Seaway/Voie maritime du Saint-Laurent - Montréal to/

à Lake/Lac Ontario

125,000

4793

1429

CA579227

Canal de la Rive Sud

20,000

4793 REFERENCE

1430

CA479228

CA579230

CA579229

Lac Saint-Louis

Sainte-Anne-de-Bellevue

Rapides de Vaudreuil

25,000

10,000

10,000

1431

CA473300

Canal de Beauharnois

25,000

CA573386

Baie Saint-François

12,000

CA573387

Port de Valleyfield

5,000

1432

CA473233

Lac Saint-François/Lake St. Francis

25,000

1433

CA473232

Île St. Regis to/à Croil Islands

25,000

CA573408

Cornwall

10,000

1434

CA473111

Croil Islands to/à Cardinal

25,000

1435

CA473275

Cardinal to/à Whaleback Shoal

25,000

CA573388

Brockville Narrows

15,000

CA573389

Prescott/Ogdensburg

15,000

1436

CA473035

Whaleback Shoal to/

au Summerland Group

25,000

1437

CA473034

Summerland Group to/

à Grindstone Island

25,000

1438

CA473025

CA573361

Grindstone Island to/à Carleton Island

25,000

1439

CA473036

Carleton Island to/au Charity Shoal

30,000

2064

CA373063

Kingston to/à False Ducks Islands

61,500

14802

4794REFERENCE

2060

CA373071

Main Duck Island to/

à Scotch Bonnet Island

77,700

2000

CA273096

Lake Ontario/Lac Ontario

400,000

14800

(1)Facultative, parce que des cartes à plus grande échelle doivent être gardées à bord.

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

24.Montréal à Thunder Bay (suite)

CATALOGUE CANADIEN

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CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

Carte

2077

CA373091

Lake Ontario/Lac Ontario

Western Portion/Partie Ouest

100,000

14810

4794REFERENCE

2042

CA573010

Welland Canal, St. Catharines to/

à Port Colborne

15,000

2100

CA273094

Lake Erie/Lac Érié

400,000

14820

2120

CA373093

Niagara River to/à Long Point

120,000

14823

2123

CA373089

Pelee Passage to/à la Detroit River

100,000

14830

14848(US)

US5MI21M

Detroit River

30,000

14848

14850(US)

US4MI31M

Lake St. Clair

60,000

14850

14852(US)

US5MI33M

St. Clair River

40,000

14852

2228

CA373092

Lake Huron/Lac Huron

Southern Portion/Partie Sud

120,000

14862

4794REFERENCE

2200

US2MI60M

Lake Huron/Lac Huron

400,000

14860

14864(US)

US4MI67M

Harrisville to Forty Mile Pt.

120,000

14864

2297

N/A

Duck Islands to De Tour Passage

91,100

14880

14882(US)

US5MI61M

St. Marys River - De Tour Passage

to Munuscong Lake

40,000

14882

14883(US)

US5MI62M

St. Marys River - Munuscong Lake

to Sault Ste. Marie

40,000

14883

14884(US)

US5MI63M

St. Marys River - Head of Lake Nicolet to Whitefish Bay

40,000

14884

14962(US)

US4MI77M

St. Marys River to Au Sable Point

120,000

14962

2310

CA373246

Caribou Island to Michipicoten Island

97,300

2300

US2MI79M

Lake Superior/Lac Supérieur

600,000

14961

14968(US)

US4MN22M

Grand Portage Bay

to Shesheeb Point, Ont.

120,000

14968

2301

CA373070

Passage Island to/à Thunder Bay

74,500

14968 REFERENCE

2302

N/A

St. Ignace Island to Passage Island

73,000

2311

CA373065

Thunder Cape to/à Pigeon River

72,900

2314

CA573253

Port of Thunder Bay

20,000

N/A

North Harbour Facilities/

Installations Portuaires

5,000

N/A

Intercity Grain Terminals/Terminaux

à Grain de L’inter-citė

5,000

N/A

Westfort Turning Basin/

Bassin D’ėvitage

10,000

N/A

Mission River Entrance Grain

Terminals/Terminaux à Grain à L’entrėe de Mission River

5,000

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

25.En arrivant à Vancouver, (C.-B.)

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DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

Carte

3001(1)

CA270389

Vancouver Island/Île de Vancouver

Juan de Fuca Strait to/à Queen Charlotte Sound

525,000

4922

3602

CA370203

Approaches to/Approches à

Juan de Fuca Strait

150,000

18480

4945

3606

US3WA01M

Juan de Fuca Strait

110,000

18460 & 18465

4947

3461

US4WA34M

Juan de Fuca Strait,

Eastern Portion/Partie Est

80,000

18465

4950

3440

CA470075

Race Rocks to/à D'Arcy Island

40,000

4953

3441

CA470003

Haro Strait, Boundary Pass and/

et Satellite Channel

40,000

18432 & 18433

4954

3442*

CA470005

North Pender Island to/à Thetis Island

40,000

4955

3473*

N/A

Active Pass, Porlier Pass and/

et Montague Harbour

CA570006

Active Pass

12,000

CA570007

Porlier Pass

12,000

CA570008

Montague Harbour

18,000

3462

CA370367

CA370368

Juan de Fuca Strait to/

à Strait of Georgia

80,000

18421

4951

3463

CA370145

Strait of Georgia,

Southern Portion/ Partie Sud

80,000

4952

3481

CA470072

Approaches to/Approches à Vancouver Harbour

25,000

4962

3493

CA570073

Vancouver Harbour,

Western Portion/Partie Ouest

10,000

4963

3494

CA570123

Vancouver Harbour,

Central Portion/Partie Centrale

10,000

4964

3495

CA570127

Vancouver Harbour,

Eastern Portion/Partie Est

10,000

4965

CA470194

Indian Arm – Continuation A

30,000

(1)Facultative parce que des cartes à plus grande échelle doivent être gardées à bord.

* Requis si vous approchez Vancouver via Swanson Channel ou Plumper Sound et ensuite à travers Active Pass ou Trincomali Channel et Porlier Pass

26.En arrivant à New Westminster, (C.-B.)

Les cartes énumérées sur la liste 25 jusqu’à la carte 3463 inclusivement, et :

CATALOGUE CANADIEN

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DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

3490

CA570015

Fraser River/Fleuve Fraser, Sand Heads to/à Douglas Island

20,000

4961

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

27.En arrivant à Roberts Bank, (C.-B.)

Les cartes énumérées sur la liste 25 jusqu’à la carte 3463 inclusivement, et :

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

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CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

Carte

3492

CA570297

Roberts Bank

20,000

18421

REFERENCE

4960

28.En arrivant à Esquimalt ou Victoria, (C.-B.)

Les cartes énumérées sur la liste 25 jusqu’à la carte 3440 inclusivement, et :

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

3419

CA570138

Esquimalt Harbour

5,000

3412

CA570562

Victoria Harbour

5,000

4959

N/A

Portage Inlet

12,000

29.En arrivant à Port Alberni, (C.-B.)

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

3001(1)

CA270389

Vancouver Island/Île de Vancouver

Juan de Fuca Strait to/à

Queen Charlotte Sound

525,000

4922

3602

CA370203

Approaches to/Approches à

Juan de Fuca Strait

150,000

4945

3671

CA470337

CA470338

Barkley Sound

40,000

4945 REFERENCE

3668

CA470167

Alberni Inlet

40,000

CA570168

Port Alberni

10,000

CA570170

Entrance to/Entrée à Useless Inlet

10,000

CA570169

Robbers Passage

10,000

(1) Facultative, parce que des cartes à plus grande échelle doivent être gardées à bord.

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

30.En arrivant à Prince Rupert, (C.-B.) via le détroit Hécate

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Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

3002(1)

CA270390

Queen Charlotte Sound to/à

Dixon Entrance

525,000

4921

3744

CA270084

Queen Charlotte Sound

365,100

4923

3902

N/A

Hecate Strait

250,000

4928

3927

CA370298

CA370299

CA370300

CA370301

Bonilla Island to/à Edye Passage

77,800

4934

3956

CA470314

CA470315

Malacca Passage to/à Bell Passage

40,000

4935

3957

CA470074

Approaches to/Approches à

Prince Rupert Harbour

40,000

4936

3958

CA570125

Prince Rupert Harbour

20,000

4937

CA570126

Butze Rapids

5,000

3955(2)

Plans - Prince Rupert Harbour

4938

CA570066

Venn Passage

12,000

CA570067

Porpoise Harbour, Ridley Island and Approaches/et les approches

10,000

CA570068

Morse Basin and/et Denise Inlet

20,000

(1)Facultative, parce que des cartes à plus grandes échelles doivent être gardées à bord.

(2)Si le navire entre à Porpoise Harbour.

31.En arrivant à Prince Rupert, (C.-B.) via l’entrée Dixon

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

3800

CA370190

CA370191

Dixon Entrance

200,000

3957

CA470074

Approaches to/Approches à

Prince Rupert Harbour

40,000

4936

3958

CA570125

Prince Rupert Harbour

20,000

4937

CA570126

Butze Rapids

5,000

3955(2)

Plans - Prince Rupert Harbour

4938

CA570066

Venn Passage

12,000

CA570067

Porpoise Harbour, Ridley Island and Approaches/et les approches

10,000

CA570068

Morse Basin and/et Denise Inlet

20,000

(2)Si le navire entre à Porpoise Harbour.

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

32.En arrivant à Kitimat, (C.-B.) via l’entrée Dixon

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

3800

CA370190

CA370191

Dixon Entrance

200,000

3902

N/A

Hecate Strait

250,000

4928

3724

N/A

Caamano Sound and Approaches/

et les Approches

71,600

3742

N/A

Otter Passage to/à McKay Reach

70,900

4929

3945

CA470590

Approaches to/Approches à

Douglas Channel

40,000

N/A

Tuwartz Narrows

25,000

CA570592

Coghlan Anchorage

20,000

3743

N/A

Douglas Channel

73,000

4930

3908

CA570626

Kitimat Harbour

15,000

4931

33.Passages intérieurs, (C.-B.), Vancouver jusqu’au canal Portland

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

3493

CA570070

Vancouver Harbour,

Western Portion/Partie Ouest

10,000

4963

3481

CA470072

Approaches to/Approches à

Vancouver Harbour

25,000

4962

3512

CA370382

Strait of Georgia,

Central Portion/ Partie Centrale

80,000

3513

CA370016

Strait of Georgia,

Northern Portion/Partie Nord

80,000

3539

CA470017

Discovery Passage

40,000

CA470018

Seymour Narrows

20,000

3540

CA570195

Approaches to/Approches à Campbell River

10,000

3543

CA470019

Cordero Channel

40,000

CA570020

Dent and/et Yuculta Rapids

20,000

CA570021

Greene Point Rapids

20,000

3544

CA470022

Johnstone Strait, Race Passage

and/et Current Passage

25,000

3545

CA470309

Johnstone Strait, Port Neville

to/à Robson Bight

40,000

3546

CA470310

CA470311

Broughton Strait

40,000

CA570027

Port McNeil

20,000

CA570026

Alert Bay

20,000

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

33.Passages intérieurs, (C.-B.), Vancouver jusqu’au canal Portland (suite)

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

3547

CA470312

CA470313

Queen Charlotte Strait

Eastern Portion/Partie Est

40,000

CA570030

Stuart Narrows

20,000

CA570029

Kenneth Passage

20,000

3548

CA470031

Queen Charlotte Strait

Central Portion/Partie Centrale

40,000

CA470032

Blunden Harbour

15,000

CA470033

Port Hardy

15,000

3549

CA470306

CA470307

Queen Charlotte Strait

Western Portion/Partie Ouest

40,000

CA570035

Bull Harbour

20,000

3550

CA470036

Approaches to/Approches à Seymour Inlet and/et Belize Inlet

40,000

3934

CA470339

CA470340

Approaches to/Approches à Smith Sound and/et Rivers Inlet

40,000

CA570132

Darby Channel

15,000

3935

CA470357

CA470358

Hakai Passage and Vicinity/et Environs

40,000

3936

CA470318

Fitz Hugh Sound to/à Lama Passage

40,000

CA570319

Namu Harbour

20,000

3938

CA470322

CA470568

CA470569

Queens Sound to/à Seaforth Channel

40,000

CA570566

Bella Bella

10,000

N/A

St. John Harbour

25,000

3941

CA470577

Channels Vicinity of/

Chenaux Proximité de Milbanke Sound

40,000

CA570580

Jackson Narrows

12,000

CA570579

Nowish Cove

20,000

3943

CA470584

Finlayson Channel and/et Tolmie Channel

40,000

CA570585

Meyers Narrows

12,000

CA570586

Hiekish Narrows

18,000

3944

Princess Royal Channel

40,000

CA570589

Butedale

6,000

3945

CA470590

Approaches to/Approches à

Douglas Channel

40,000

Tuwartz Narrows

25,000

CA570592

Coghlan Anchorage

20,000

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

33.Passages intérieurs, (C.-B.), Vancouver jusqu’au canal Portland (suite)

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DES É.-U.

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

Carte

3946

CA470593

CA470594

Grenville Channel

40,000

4932

CA570595

Union Passage

20,000

CA570596

Baker Inlet

20,000

3947

CA470597

Grenville Channel to/ à

Chatham Sound

40,000

4940

3957

CA470074

Approaches to/Approches à

Prince Rupert Harbour

40,000

4936

3959

CA470369

CA470370

Hudson Bay Passage

40,000

3960

CA470363

CA470364

Approaches to/Approches à

Portland Inlet

40,000

3994

CA470523

Portland Inlet, Khutzeymateen Inlet and Pearse Canal

40,000

17437 & 17427

3933

CA370518

Portland Canal and/et

Observatory Inlet

80,000

17427 & 17425

3794

CA570080

Stewart

12,000

34.Autres cartes acceptées

Le Canada a accepté que les cartes suivantes puissent être utilisées comme carte équivalente dans la région attenante concernée.

CATALOGUE CANADIEN

CATALOGUE

DU R.-U.

Carte

CEN

Titre

Échelle 1:

Carte

1201

CA579237

Saint-Fulgence à/to Saguenay

15,000

4795

Saguenay

5000

2400

N/A

Great Lakes/Grands Lacs

1,584,000

4794

3000

CA270388

Juan De Fuca Strait to/à Dixon Entrance

1,250,000

4920

3443

CA470070

Thetis Island to/à Nanaimo

40,000

4956

3447

CA570383

Nanaimo Harbour and/et Departure Bay

10,000

4958

3458

N/A

Approaches to/Approches à

Nanaimo Harbour

20,000

4957

3603

CA370208

Ucluelet Inlet to/à Nootka Sound

150,000

4944

3604

CA370424

Nootka Sound to/à Quatsino Sound

150,000

4943

3605

CA370165

Quatsino Sound to/à

Queen Charlotte Strait

150,000

4942

Scott Channel

80,000

4406

N/A

Tryon Shoals to/à Cape Egmont

75,574

4770

Toute carte de la liste figurant sur la même ligne que la carte canadienne peut être utilisée comme carte équivalente dans la région attenante concernée, à l’exception des cartes portant l’inscription “Référence”, qui doivent uniquement être utilisées à titre de référence, leur échelle n’étant pas conforme à celle exigée par le règlement.

35.Service Hydrographique du Canada – Dates de l’édition courante des cartes

ÉDITIONS DES CARTES

Les trois termes définis ci-dessous sont utilisés pour indiquer le genre de publication.

CARTE NOUVELLE - "NEWCHT"

La première publication d'une carte marine canadienne couvrant une zone qui n'avait pas encore été représentée à l'échelle indiquée ou couvrant une zone différente de celle couverte par une carte existante.

NOUVELLE ÉDITION - "NEWEDT"

Nouvelle édition d'une carte existante, contenant des modifications essentielles pour la navigation en plus de celles signalées dans les Avis aux navigateurs, et annulant par conséquent les éditions en service.

RÉIMPRESSION

Un nouveau tirage de l'édition en vigueur d'une carte sur laquelle aucune modification importante pour la navigation n'a été incorporée à l'exception de celles diffusées préalablement dans les Avis aux navigateurs. Elle peut faire également l'objet de modifications provenant d'autres sources mais qui ne sont pas considérées comme essentielles à la navigation. Les tirages antérieurs de la même édition restent toujours en vigueur.

VEUILLEZ VISITER www.charts.gc.ca POUR UNE LISTE DE CARTES À JOUR.

Autorité : Service hydrographique du Canada (SHC)